Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 designation de representants au sein de l oms
Déliberation - 171112118 Designation rep ETAPES
Déliberation - 031.2026 designation representant OMS
Arrêté - 2026 0505 Désignation CA Etapes
Déliberation - 024 du 19 06 23 Désignation d un représentant à la
Déliberation - 80 du 19 09 22 Designation de representants
Arrêté - 2026 0502 désignation Paul ROCHE CA Etapes
Déliberation - 17021085 Designation representants
Déliberation - 2020.72 Désignation représentants Conseil d'Admini
Déliberation - 038 du 22 06 26 ACTP 2026
Déliberation - 026 du 22 06 26 Designation de representants ETAPES OMS
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 026 du 22 06 26 Designation de representants ETAPES OMS)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DCM-2026-026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 22 juin 2026
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Mathilde BOUFFAUT
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de procurations : 3
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 16 juin 2026
Date de publication : 29 juin 2026
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste,
CRETIN-MAITENAZ Blandine,
MIRAT Maryline, CHAMPANHET
Stéphane, MARCHAND Sylvette,
DOUZENEL Alexandre,
NONNOTTE Catherine, MAZIER
Bruno, ANTOINE Patricia,
CERNELA Patrice, JOBELIN
Sophie, CHAFFANGE Gilles,
ROCHE Paul, FIUMANA
Christiane, FI CHERE Jean-
Pascal, REBILLARD Jean-Michel,
PAGE Philippe, ROUX Serge,
FRANCHINI Patrick, LEFEVRE
Jean-Philippe, DELAINE Isabelle,
BROCARD Claire, MBITEL
Mohamed, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, GRENIER
Laurence, GABRY Aurore,
JOURJON Laure, BERTHAUD
Mathieu, BOUFFAUT Mathilde,
TOUAMA Fatiha, GOMET Nicolas,
BOUTELOUP Guillaume
Conseillers absents ayant donné procuration
CUSSEY Laëtitia donne procuration à MIRAT Maryline, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, RUELLE Jean-Baptiste donne procuration à CHAMPANHET Stéphane
Conseillers absents non représentés
Objet : Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Sylvette MARCHAND
Lors de sa séance du 30 mars 2026, le Conseil Municipal a désigné Monsieur Paul ROCHE et Madame Justine GRUET en tant que titulaires ainsi que Mesdames Laurence GRENIER et Aurore GABRY en tant que suppléantes pour siéger au Conseil d'Administration d'ETAPES.
Monsieur ROCHE ayant été reconduit à la présidence du Conseil d'Administration, il est désormais nécessaire de désigner un nouveau titulaire.
Par ailleurs, en complément de la délibération du 30 mars dernier, il convient de désigner sept membres qualifiés et un médecin au sein de l'Office Municipal des Sports.
Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 19 juin 2026.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026026-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPLIQUER les dispositions de l'article L2121-21 du CGCT qui prévoit que : « le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. »,
DE DÉSIGNER Monsieur Philippe PAGE, représentant titulaire de l'assemblée municipale au sein du Conseil d'Administration d'ETAPES,
DE DÉSIGNER les huit membres suivants au sein de l'Office Municipal des Sports : Véronique LAUBEPIN
Valérie TOURNIER
Bruno BONOPERA
Patrick LACROIX
Guy MARTIN
Catherine DEMORTIER
Mahé MARION
• Alain GUSHING (médecin)
SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : 0
DONT 3 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• ETAPES
• Office Municipal des Sports
ABSTENTION(S) : Ü
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026026-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026