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Procès Verbal - 1936267
Convocation - 1863690
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - 1748322
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - 1484261
Convocation - 850593
Compte-Rendu - 2112495
Déliberation - 2208391
Convocation - 829633
Convocation - 909826
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Convocation - 909826)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
L'
an
2022
et
le
8
Avril
à
19
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Mairie
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard
Maire
Présents
: M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes
: DEVILLE
Laurence,
FEUGEY
Régine,
MOUSSUT
Cécilia,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM
:
DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GUENARD
André-Paul,
GYE-JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry,
MARCHAL
Yves
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 11
Date
de
la
convocation
: 28/03/2022
Date
d'affichage
: 28/03/2022
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
l'Aube
le : et
publication
ou
notification
du
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence,
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion
et
demande
s'ils
ont
des
observations
à
faire,
aucune
remarque
n'est
faite,
Le
Maire
fait
procéder
au
vote
du
compte
rendu,
qui
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
demande
ensuite
à l'assemblée
d'ajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour,
à savoir :
- Tarifs
des
festivités
- TCM
: Adhésion
au
"Conseil
en
Énergie
Partagée"
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
d'ajouter
ces
deux
points
à
l'ordre
du
jour.
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
2022-03
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2021
DU
RECEVEUR
MUNICIPAL
2022-04
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
2022-05
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2021
2022-06
: VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
2022
2022-07
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
2022
2022-08
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
2022-09
:
AUTORISATION
DE
PAIEMENT
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
: MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2021-55
|
2022-10
: SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2022-02 2022-11
: PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
DES
AGENTS
2022-12
: TCM
: EXPÉRIMENTATION
TERRITOIRE
ZÉRO
CHÔMEUR
DE
LONGUE
DURÉE
2022-13 : TARIFS
DES
FESTIVITÉS
|
|
2022-14 : TCM
: ADHÉSION
AU SERVICE
COMMUN
DE CONSEIL
EN ÉNERGIE
PARTAGÉ réf
: 2022-03
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2021
DU
RECEVEUR
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
présente
le
Compte
de
Gestion
2021
de
la
commune
qui
se
présente
comme
suit
:
Résultats
de
clôture
2021 :
—
Investissement:
37
185.33
€
—
Fonctionnement :
345
359,20
€
Soit
un
résultat
de
clôture
de
+
382
544.53
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
ADOPTE
le Compte
de
Gestion
21021
du
receveur
municipal.
A
l'unanimité
{pour
: 11
contre
: O abstentions
: 0)
réf
: 2022-04
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
André-Paul
GUÉNARD,
1€f
Adjoint,
qui
présente
le
Compte
Administratif
2021
de
la
commune
à l'assemblée.
- Excédent
de
fonctionnement
2021...
41
255.33
€
- Résultat
antérieur
reporté….….…….…...…...304
103.87
€
- Excédent
d’investissement...............….....29
742.84
€
- Résultat
antérieur
reporté...
.7 442.49
€
Soit
un
excédent
de
clôture
de
382
544.53
€
Des
précisions
sont
apportées
sur
les
réalisations
de
2021
lors
de
la
lecture,
puis
Monsieur
le
Maire
quitte
la salle,
laissant
la
présidence
à
Monsieur
André-Paul
GUÉNARD
qui
fait
procéder
au
vote.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
le Compte
Administratif
2021.
A
l'unanimité
(pour:
10
contre
:
O
abstentions
: 0)
réf
: 2022-05
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2021
Après
avoir
entendu
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2021
du
budget
de
la
commune
de
Thennelières, Considérant
qu'il
n’y
a rien
à signaler,
Statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2021,
Constatant
que
le Compte
Administratif
fait apparaître
:
Résultat
de
fonctionnement
:
- Excédent
de
fonctionnement
2021...
41
255.33
€
- Résultat
antérieur
reporté...….…....…..……...304
103.87
€
Résultat
à affecter
(ROO2).........................345
359,20
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement :
- Excédent
d’investissement.….................29
742,84
€
- Résultat
antérieur
reporté
7
442.49
€
Résultat
à affecter(RO01)....................
37
785.33
€ €
Affectations - Report
en
fonctionnement
(RO02)
345
359.20
€ - Report
en
investissement
(ROO1)
37
185.33
€
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0 abstentions
: 0)
réf: 2022-06
: VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
2022
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
des
finances
et
au
vu
du
contexte
économique,
il est
proposé
de
ne
pas
augmenter
les taux
des
taxes
communales.
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
avec
8
voix
pour,
1 voix
contre
(demande
l'augmentation)
et
2
abstentions,
DÉCIDE
de
ne
pas
augmenter
le taux
des
taxes
communales
qui
demeurent
les suivantes
:
Taxe
foncière
(bâti)
35.14
%
|
Taxe
Foncière
(non
bâti)
14.15
% {pour
: 8 contre
:
1 abstentions
: 2)
réf:
2022-07
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
2022
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
VOTE
les
subventions
suivantes
:
e
800€
ADMR
(à
l'unanimité)
+
200€
CERCLE
DU
TILLEUL
(à l'unanimité)
e
200€
SOCIÉTÉ
DE
CHASSE
(à l'unanimité)
°
400€
L'AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
DE
THENNELIÈRES
(2
conseillers
ne
prennent
pas
part
au
vote
car
ils sont
membres
de
l’Amicale)
e
200€
AMIS
DU
PARC
(à
l'unanimité)
e
700€
COMITÉ
DES
FÊTES
DE
THENNELIÈRES
{2
conseillères
ne
prennent
pas
part
au
vote
car
elles
sont
membres
du
Comité
des
fêtes)
e
500€
LES
GALOPINS
(à
l'unanimité)
e
100€
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
(à
l'unanimité)
e
400€
ÉCOLE
DE
MUSIQUE
DE
LUSIGNY
(à
l'unanimité)
e
100€
LES
CROQUEURS
DE
POMMES
(à
l'unanimité)
Le
conseil
municipal
rappelle
que
les
subventions
ne
seront
versées
qu’en
échange
du
dépôt
d'une
demande
accompagnée
des pièces
justificatives
nécessaires.
De
plus,
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'enveloppe
budgétée
pour
les
subventions
est
de
4 600
€.
D'autres
demandes,
reçues
en
cours
d’année,
pourraient
être
étudiées
au
cas
par
cas.
A
la
majorité
(pour:
11
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2022-08
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
Budget
Primitif
2022,
établit
avec
la
commission
des
finances
qui
s'établit
comme
suit :
—
Section
de
fonctionnement
:
643
459.20
€
—
Section
d'investissement :
379
844.53
€
et donne
des
explications
au
fur
et à mesure
de
la
lecture.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ADOPTE
ie
Budget
Primitif
susdit. A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstentions
: 0) réf
: 2022-09
: AUTORISATION
DE
PAIEMENT
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
: MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2021-55
Monsieur
le
Maire
explique
que
la délibération
n°2021-55
avait
été
prise
le 08
novembre
2021
; or,
le conseil
municipal
a
voté
2
décisions
modificatives
lors
de
la
réunion
du
10
décembre
2021.
Les
montants
autorisés
des
dépenses
ne
sont
donc
plus
les
mêmes.
En
effet,
la
base
pour
le chapitre
21
est
désormais
de
461
000
€.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
modifie
donc
la
délibération
n°2021-55
comme
suit
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
madater
les
dépenses
d'investissement,
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2022
à
hauteur
du
quart
des
crédits
ouverts
au
Budget
Primitif
2021,
non
compris
ceux
afférents
à
la dette
soit :
- chapitre
20:
3200€x25%
=
800
€
- chapitre
21
: 461
000€
x 25%
=
115
250€
- chapitre
23:
10000€x25%
=
2600€
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
O0 abstentions
: 0)
réf
:
2022-10
:
SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2022-02
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
des
observations
émises
par
la
Préfecture
de
l'Aube,
il
convient
de
modifier
la
délibération
,n°2022-02
prise
le 21
janvier
2021.
En
effet,
la
mise
à
disposition
entre
la commune
et le
SIVOS
ne
peut
concerner
que
les
terrains,
les
bâtis
et
le
matériel.
Le
SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES
doit
donc
disposer
de
ces
compétences
à
compter
du
Îer janvier
2022,
Une
convention
de
mise
à
disposition
des
terrains,
des
bâtis
ainsi
que
du
matériel
doit
donc
être
rédigée
en
ce
sens.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
de
mettre
à
disposition
les
terrains,
les
bâtis
ainsi
que
le
matériel
scolaire
et
périscolaire
par
convention
entre
la commune
et
le SIVOS
de
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES.
DIT
que
cette
délibération
annule
et
remplace
la délibération
2022-02
prise
le 21
janvier
dernier.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
réf
: 2022-11
: PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
DES
AGENTS
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'ordonnancen°2021-175
du
17/02/2021
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
ia fonction
publique
prévoit
qu'un
débat
soit
réalisé
en
Assemblée
délibérante.
Celui-ci
doit
porter
sur
les
enjeux
de
la
protection
sociale
complémentaire,
le
niveau
actuel
de
participation
de
l'employeur
et
les
perspectives
d'évolution
de
celle-ci,
tant
en
matière
de
santé
que
de
prévoyance.
Il précise
qu'actuellement,
aucune
participation
de
l'employeur
n'est
instaurée.
il propose
donc
au
conseil
municipal
de
se
renseigner
plus
amplement
sur
ce
dossier
et
de
remettre
ce
point
à
l'ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
CHARGE
le
Maire
de
se
renseigner
plus
amplement
sur
ce
dossier.
DIT
QUE
ce
point
sera
mis
à
l'ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil
municipal.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
O
abstentions
: 0)
réf
: 2022-12
: TCM
: EXPÉRIMENTATION
TERRITOIRE
ZÉRO
CHÔMEUR
DE
LONGUE
DURÉE
La
démarche
« Territoire
Zéro
Chômeur
de
Longue
Durée
(TZCLD)
»
a
été
initiée
par
ATD
Quart
Monde.
Le
secours
catholique,
Emmaüs
France,
Le
Pacte
Civique,
la
Fédération
des
Acteurs
de
la
Solidarité
sont
également
fortement
impliqués.
Cette
expérimentation
part
du
constat
que
personne
n'est
inemployable
et
que
les
personnes
durablement
privées
d'emploi
ont
des
savoir-faire,
des
compétences,
à
condition
que
le
travail
et
l'emploi
soient
adaptés
à
chacun. Dans
le
même
temps,
de
nombreux
besoins
de
la
société
ne
sont
pas
satisfaits
alors
que
le
chômage
de
longue
durée
entraine
de
nombreuses
dépenses
(RSA,
allocation
logement,
allocation
spécifique
de
solidarité...)
et
manques
à
gagner
(impôts
et
cotisations
sociales),
auxquels
s'ajoutent
les
dépenses
induites
par
les
conséquences
sociales
du
chômage.
Territoire
zéro
chômeur
de
longue
durée
s'appuie
sur
des
principes
fondamentaux
:
—
Un
emploi
doit
pouvoir
être
proposé
à tous
les
chômeurs
de
longue
durée
d’un
territoire
défini
;
—
L'emploi
proposé
doit
tenir
compte
des
savoir-faire,
des
possibilités
des
personnes
volontaires
;
—
L'emploi
proposé
doit
être
durable
(CDI),
à
temps
choisi
et
permettre
aux
personnes
d'acquérir
de
nouvelles
compétences,
notamment
par
la
formation
; —
Les
emplois
proposés
doivent
correspondre
à
des
besoins
non
satisfaits
et
en
articulation
avec
le
tissu
économique
local
;
—
La
création
d'entreprises
à but
d'emploi
(EBE)
permet
de
proposer
ces
emplois.
Une
première
expérimentation
sur
10
territoires
prévue
sur
5
ans
a
été
lancée
suite
à
une
loi votée
à
l'unanimité
en
février
2016.
Actuellement
plus
de
1000
personnes
sont
embauchées
en
CDI
par
les
entreprises
à
but
d'emploi
créées.
Ces
emplois
concernent
des
secteurs
d'activité
très
divers
(activités
en
lien
avec
la
cohésion
sociale,
la
transition
écologique
ou
le développement
du
tissu
économique
local).
Une
deuxième
loi d'expérimentation
a
été
votée
à
l'unanimité
en
novembre
2020
ouvrant
ainsi
la
possibilité
d'une
habilitation
de
50
nouveaux
territoires
de
5
à
10000
habitants
pour
une
nouvelle
période
de
5
ans
et
dont
l'agglomération
troyenne
souhaite
faire
partie.
Une
délibération
du
conseil
communautaire
a
précisé
le
territoire
retenu
par
Troyes
Champagne
Métropole
comprenant
une
partie
urbaine
et
une
partie
rurale
dont
la
commune
de
THENNELIÈRES
fait partie.
L'implication
de
la
commune
consistera
à
participer
à
l'information
des
personnes
privées
durablement
d'emploi,
au
repérage
des
activités
pertinentes
à développer,
à la
recherche
de
locaux
pour
l’entreprise
à
but
d'emploi
et le
cas
échéant
à
l'information
des
entreprises
présentes
sur
la commune.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
ACCEPTE
de
participer
activement
à
la
démarche
« Territoire
zéro
chômeur
de
longue
durée
»
afin
de
concourir
à
la création
d’une
entreprise
à
but
d'emploi.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0 abstentions
: 0)
réf
: 2022-13
: TARIFS
DES
FESTIVITÉS
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
revoir
les
tarifs
des
festivités
qui
avaient
été
votés
dans
la
délibération
n°2017-36
en
date
du
14
avril
2017.
il donne
donc
lecture
des
tarifs
qui
étaient
appliqués
depuis
cettte
date
et
propose
de
modifier
ceux-ci.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
de
modifier,
et
ce
jusqu'à
nouvel
ordre,
les
tarifs
comme
suit :
FESTIVITÉS
DU
14
JUILLET
- Plateaux
repas
Gratuit
pour
les
habitants
de
la
commune
Pour
les
personnes
extérieures
: 5 €
pour
les
moins
de
7 ans
et
10
€
pour
les
plus
de
7 ans
- Tickets
jeux
4.00
€
les
5
tickets
8.00
€
les
10
tickets
REPAS
COMMUNAL
Moins
de
7
ans :
gratuit
De
8
à
12ans:7€
Plus
de
12
ans
et
adultes
:15
€
BOISSONS
TOUTES
FESTIVITÉS
Sodas
(coca,
orangina...)
: 2
€
la
cannette
Bière
:2€
Coupe
de
champagne
: 3 €
Bouteille
de
champagne
: 20
€
Bouteille
de
vin
(rouge
ou
rosé)
: 6 €
Eau
gratuite
A
l'unanimité
(pour: 11
contre
: 0
abstentions
: 0)
réf:
2022-14
: TCM
: ADHÉSION
AU
SERVICE
COMMUN
DE
CONSEIL
EN
ÉNERGIE
PARTAGÉ
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
les
services
TCM
lui
ont
proposé
d'adhérer
au
service
commun
"Conseil
en
Énergie
Partagée".
Ce
service
a
pour
misssions
d'établir
des
diagnostics
énergétiques
avec
préconisations,
de
comparer
et
de
prioriser,
de
gérer
comptablement
l'énergie,
de
présenter
à
la
commune
les
modalités
de
financements
existantes
et d'observer
les
résultats
obtenus.
Celui-ci
avait
un
coût
de
0.63
€
par
habitant
en
2021.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité, ACCEPTE
d'adhérer
au
service
commun
de
"Conseil
en
Énergie
Partagée"
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
signer
la convention
afférente
A
l'unanimité
(pour:
14
contre:
O abstentions
: O0)
Questions
diverses
:
* Le
réfrigérateur
de
la cuisine
de
la Mairie
a été
changé.
* Le
chauffage
de
l'école
tombe
souvent
en
panne,
il va
falloir
réfléchir
à modifier
ce
système
vieillissant.
Séance
levée
à:
21h15
En
mairie,
le
11/04/2022
Le
Maire
Bernard
ROBLET