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Convocation - 829633
Procès Verbal - 2208396
Convocation - 593411
Convocation - 460489?projectId=2179
Compte-Rendu - 656357
Compte-Rendu - 1748322
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1748322)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Travail et emploi,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
L'an
2024
et
le
12
Avril
à
19
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Mairie
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard
Maire
Présents:
M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes
: DEVILLE
Laurence,
FEUGEY
Régine,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM
:
DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GUENARD
André-Paul,
GYE-JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry,
MARCHAL
Yves
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: M.
Yves
MARCHAL
à
Thierry
HOTTE
et
Mme
Cécilia
MOUSSUT
à
Isabelle
VAN
DE
ROSIEREN
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
déclarée
ouverte.
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence
et
leur
demande
ensuite
s'ils
ont
bien
tous
été
destinataires
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
et
s'ils
ont
des
observations
à
faire,
aucune
remarque
n'est
faite.
Le
Maire
fait donc
procéder
à
l'approbation
du
précédent
compte-rendu
qui
est
adopté,
à
l'unanimité.
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 9
Date
de
la
convocation
: 08/04/2024
Date
d'affichage
: 08/04/2024
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
l'Aube
le
: 15/04/2024
et publication
ou
notification
du
: 15/04/2024
A
été
nommé(e)
secrétaire
: VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
%
2024-12
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DU
RECEVEUR
MUNICIPAL
2024-13
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
2024-14
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2023
2024-15
: VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
2024-16
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
2024-17
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
|
2024-18
:
ENCAISSEMENT
DES
PARTICIPATIONS
2022
ET
2023
DU
SIVOS
SUITE
AUX
DÉPENSES
ENGAGÉES
PAR
LA
COMMUNE
2024-19
: MISES
A
DISPOSITIONS
ET
LOCATIONS
DES
SALLES
COMMUNALES
2024-20
: FESTIVITÉS
2024
: MODALITÉS
ET
TARIFS
2024-21
: RÉDUCTION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DE
LA
SECRÉTAIRE
DE
MAIRIE
réf: 2024-12
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
DU
RECEVEUR
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
présente
le
Compte
de
Gestion
2023
de
la commune
qui
se
présente
comme
suit :
Résultats
de
clôture
2023 : —
Investissement
:
- 53
498.90
€
—
Fonctionnement
:299
159.06
€
Soit
un
résultat
de
clôture
de
+
245
660.16
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
ADOPTE
le
Compte
de
Gestion
2023
du
receveur
municipal.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2024-13
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
André-Paul
GUÉNARD,
1€
Adjoint,
qui
présente
le
Compte
Administratif
2023
de
la
commune
à
l'assemblée.
- Excédent
de
fonctionnement
2023...............
65
396.03
€
- Résultat
antérieur
reporté............................…. 233
763.03
€
Soit
un
résultat
de
clôture
de
fonctionnement
2023
de
299
159.06
€
- Excédent
d'investissement.............................….
22
632.52
€
- Résultat
antérieur
reporté...........................….
- 76
131.42
€
Soit
un
résultat
de
clôture
d'investissement
2023
de
- 53
498.90
€
Soit
un
excédent
de
clôture
de
245
660.16
€
Le
compte
administratif
est
donc
identique,
en
tous
points,
au
compte
de
gestion
2023
du
receveur
municipal.
Monsieur
le
Maire
quitte
la
salle,
laissant
la
présidence
à
Monsieur
André-Paul
GUÉNARD
qui
fait
procéder
au
vote. Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité :
APPROUVE
le
Compte
Administratif
2023.
A
l'unanimité
(pour
: 10
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2024-14
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2023
Après
avoir
entendu
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2023
du
budget
de
la commune
de
Thennelières,
Considérant
qu'il
n’y
a
rien
à
signaler,
Statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2023,
Constatant
que
le Compte
Administratif
fait
apparaître
:
Résultat
de
fonctionnement
:
- Excédent
de
fonctionnement
2023................
65
396.03
€
- Résultat
antérieur
reporté........................... 233
763.03
€
Résultat
à
affecter
(ROO2)
............................ 299
159.06
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
:
- Excédent
d'investissement
2023.................... 22
632.52
€
- Résultat
antérieur
reporté
........................... - 76
131.42
€
Résultat
à affecter(D001)
.….......................... - 53
498.90
€
Restes
à
réaliser
En
dépenses
d'investissement
....................... 110
000
€
En
recettes
d'investissement............................ 24
000
€
Soit
un
besoin
de
financement
(1068)
........…. 139
498.90
€
Affectations - Report
en
fonctionnement
(RO02)
............... 159
660.16
€
- Report
en
investissement
(D001)
...............… 53
498.90
€
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0 abstentions :
0)
réf
: 2024-15
: VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
présente
l'état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d'équilibre
des
réformes
fiscales. Il rappelle
que
les
taux
ont
été
augmentés
de
5
%
l'année
dernière
et
précise
que,
même
si
la
commune
décide
de
ne
pas
les
revaloriser
à
la
hausse,
l'État
procède
à
une
augmentation
des
bases
automatiquement,
ce
qui
finalement
donne
des
impôts
plus
élevés.
En
conséquence,
suite
à
la
réunion
de
la
commission
des
finances
et
au
vu
du
contexte
économique,
Monsieur
le
Maire
propose
de
ne
pas
augmenter
les
taux
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
de
fixer
les
taux
communaux
pour
l’année
2024,
identiques
à ceux
de
2023,
comme
suit :
- taxe
d'habitation
: 7.50
%
- taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 36.90
%
- täxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 14.86
%
CHARGE
Monsieur
le
Maire
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
- de
transmettre
l'état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la présente
décision.
A
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: 0 abstentions
: O)
réf:
2024-16
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
VOTE
les
subventions
suivantes
:
e
800€
ADMR
(à
l'unanimité)
e
300€
CERCLE
DU
TILLEUL
(à
l'unanimité)
e
200€
SOCIÉTÉ
DE
CHASSE
(à
l'unanimité)
e
500€
L'AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
DE
THENNELIÈRES
(1
conseiller
ne
prend
pas
part
au
vote
car
il est
président
de
l’Amicale)
e
300€
AMIS
DU
PARC
(à l'unanimité)
e
800€
COMITÉ
DES
FÊTES
DE
THENNELIÈRES
(à l'unanimité)
e
500€
LES
GALOPINS
(à l'unanimité)
e
400€
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
(à l'unanimité)
e
200€
ÉCOLE
DE
MUSIQUE
DE
LUSIGNY
(à l'unanimité)
Le
conseil
municipal
rappelle
que
les
subventions
ne
seront
versées
qu’en
échange
du
dépôt
d'une
demande
accompagnée
des
pièces
justificatives
nécessaires.
De
plus,
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'enveloppe
budgétée
pour
les
subventions
est
de
5 000
€.
D’autres
demandes,
reçues
en
cours
d'année,
pourraient
être
étudiées
au
cas
par
cas.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0
abstentions
: O)
réf
: 2024-17
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Monsieur
le Maire
présente
le
projet
de
Budget
Primitif 2024,
établit
avec
la commission
des
finances
qui
s'établit
comme
suit :
—
Section
de
fonctionnement :
en
dépenses
: 446
900
€
en
recettes
: 596
360.16
€
—
Section
d'investissement :
588
998.90
€
et
donne
des
explications
au
fur
et à
mesure
de
la
lecture.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
Budget
Primitif
susdit.
PRÉCISE
que
la fongibilité
des
crédits
est
fixée
à
7.5
%
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0 abstentions
: O)
réf
: 2024-18
: ENCAISSEMENT
DES
PARTICIPATIONS
2022
ET
2023
DU
SIVOS
SUITE
AUX
DÉPENSES
ENGAGÉES
PAR
LA
COMMUNE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
SIVOS
a
été
créé
il y
a
maintenant
quelques
années
et
que
la
majorité
des dépenses
engendrées
par
son
fonctionnement
sont
réglées
directement
par
le
syndicat.
Cependant,
les
communes
membres
en
ont
financé
certaines
d'entre
elles
en
2022
et
2023.
Pour
2022,
Thennelières
a
mandaté
pour
l'année
2022
: 13
264.50
€
et
15
490.33
€
pour
2023.
Il a
donc
été
décidé
que
le
SIVOS
procèderait
au
remboursement
de
ces
montants
en
2
échéances :
l'une
en
avril
et
l'autre
en
juillet.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
ACCEPTE
d'encaisser
ces
montants
selon
les
modalités
indiquées
ci-dessus,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
l'émission
des
titres
afférents
au
compte
70878
A
l'unanimité
(pour
: 09
contre
: 0 abstentions
: 01)
réf
: 2024-19
: MISES
A
DISPOSITIONS
ET
LOCATIONS
DES
SALLES
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
tarifs
ont
été
définis
dans
la
délibération
n°2023-08
mais
que
rien
n'a
été
fixé
pour
la
mise
à disposition
de
la grange
dont
les
travaux
vont
bientôt
être
achevés.
Il rappelle
les
conditions
de
mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
à
savoir
:
Mise
à disposition
grâcieuse
en
cas
de
deuil,
Particuliers
habitant
la
commune
: 150
€,
Association
locale
qui
occupe
la
salle
de
façon
répétitive
ou
permanente
à
but
lucratif
: 100
€
à
l'année,
Association
locale
qui
occupe
la
salle
de
façon
occasionnelle
(AG,
réunions)
ou
à
but
non
lucratif
: gratuit
pour
l'année, Entité
extérieure
(association,
entreprise...)
qui
occupe
la
salle
occasionnellement
à
but
non
lucratif
: journée
en
semaine
: 100
€
par
location,
Entité
extérieure
(association,
entreprise...)
qui
occupe
la
salle
de
façon
répétée
ou
permanente
à
but
non
lucratif: 200
€
à
l'année.
Pour
la
mise
à
disposition
de
la
grange,
la
tarification
suivante
est
proposée
:
- Associations
: gratuit,
- Tanoclariens
: 250
€
- Extérieurs
: 400
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
l'application
des
tarifs
ci-dessus
énumérés.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
leur
mise
en
application.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: O0 abstentions
: 0)
réf
: 2024-20
: FESTIVITÉS
2024
: MODALITÉS
ET
TARIFS
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
dernière
délibération
pour
les
tarifs
des
festivités
a
été
prise
le
08
avril
2022.
Depuis
cette
date,
le
coût
de
la
vie
a
augmenté
et
il
convient
donc
de
répercuter
cette
hausse
sur
les
prix
proposés. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
d'appliquer
les
tarifs
comme
suit,
et ce jusqu'à
nouvel
ordre :
FESTIVITÉS
DU
14
JUILLET
- Plateaux
repas
:
Gratuit
pour
les
habitants
de
la
commune
Personnes
extérieures
: 7 €
pour
les
moins
de
7 ans
et
15
€
pour
les
plus
de
7 ans
- Tickets
jeux
4.00
£
les
5
tickets
8.00
les
10
tickets
REPAS
COMMUNAL
Moins
de
7
ans
: gratuit
De
8
à
12
ans
: 10€
Plus
de
12
ans
et
adultes
: 20
€
BOISSONS
TOUTES
FESTIVITÉS
Soda
(coca,
orangina...)
: 2 €
la cannette
Bière
: 2€
Coupe
de
champagne
: 4 €
Bouteille
de
champagne
: 25
€
Bouteille
de
vin
: 6 €
Eau
gratuite
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: O
abstentions :
0) réf
: 2024-21
: RÉDUCTION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DE
LA
SECRÉTAIRE
DE
MAIRIE
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
secrétaire
de
Mairie
en
poste
a
demandé
à
faire
19
heures
hebdomadaires
au
lieu
des
20
heures
qu'elle
effectuent
actuellement
pour
des
raisons
personnelles.
Pour
cette
raison,
il
est
donc
aussi
nécessaire
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
comme
suit :
- Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
: 1
poste
à 34
heures
hebdomadaires,
- Adjointe
administrative
principale
de
1ère
classe
: 1
poste
à
19
heures
hebdomadaires,
- Rédacteur
/ rédactrice
: 1
poste
à
19
heures
hebdomadaires.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
ACCEPTE
la
baisse
du
temps
de
travail
hebdomadaire
qui
passe
à
19
heures,
ACCEPTE
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
comme
indiqué
ci-dessus,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
procéder
aux
démarches
afférentes.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
* Arbustes
à
l'entrée
du
village
: il y
en
a
à
changer,
monsieur
le
Maire
préfère
attendre
le
passage
du
Tour
de
France.
En
effet,
certains
pourraient
être
abimés
lors
de
cette
manifestation.
* Changement
d'une
borne
incendie
: monsieur
le
Maire
a
reçu
un
devis
d'un
montant
de
4
388.40
€
TTC
pour
le
remplacement
du
poteau
qui
se
situe
à
l'angle
du
carrefour
des
rues
Saint
Jean
et
du
14
Juillet.
Des
précisions
vont
être
demandées.
* Entretien
toitures
Eglise
et Atelier
: monsieur
le
maire
explique
avoir
reçu
plusieurs
devis
pour
le
démoussage
et traitement
de
l'ancienne
écurie
mais
aussi
pour
la
réparation
de
la
rive
en
zinc.
Il confirme
avoir
eu
récemment
au
téléphone
l'entreprise
qui
a
été
retenue
pour
l'entretien
de
la
toiture
de
l'église
qui
a
confirmée
qu'elle
allait
intervenir
courant
avril
2024.
* Aire
de
jeux : il
a
été
signalé
en
Mairie,
la
présence
de
guêpes.
Or,
après
vérification,
il s'avère
que
ce
sont
des
abeilles
et qu'on
ne
peut
donc
procéder
à
leur
destruction.
*
Église
communale
: elle
se
dégrade,
tant
à
l'intérieur
qu'à
l'extérieur.
Il
serait
bon
qu'un
chiffrage
des
travaux
nécessaires
mais
aussi
des
subventions
à
toucher
soit
établi
afin
que
ceux-ci
se
déroulent
sur
le
prochain
mandat. * Tour
de
France
: une
réunion
a
eu
lieu
avec
les
associations.
Le
village
sera
décoré
et
l'entrée
de
village
le
sera
en
"bleu,
blanc,
rouge"
. Des
vélos
sont
recherchés
afin
d'en
mettre
à
plusieurs
endroits
mais
aussi
un
mannequin
afin
de
le
positionner
sur
l'un
deux.
Un
mot
va
être
distribué
dans
la
boîte
aux
lettres
de
tous
les
habitants
pour
la
fabrication
de
fleurs.
* Dates
des
festivités
: le
repas
des
voisins
aura
lieu
le
31
mai
et
celui
de
la fête
natinale
le
13
juillet
puisque
le
14
tombe
un
dimanche
cette
année.
Séance
levée
à:
21:21
En
mairie,
le
15/04/2024
Le
Maire
Bernard
ROBLET