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Déliberation - Liste Deliberations CM 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 21 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 21 Mai 2024
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 21 Mai 2024 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne, Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme (à partir de 20h19), Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Monsieur RIDARD Guillaume.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuration : Monsieur FIGUEIREDO Nicolas (donne pouvoir à Monsieur RIDARD Guillaume), Monsieur FLAMENT Patrick (donne pouvoir à Monsieur DROUET Nicolas), Madame RIAUX Édith (donne pouvoir à Madame BUHOT Caroline).
Excusées : Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth, Madame GUIMONT Hélène.
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1 - Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs – Poste de Responsable des services techniques - Suppression du grade d’Adjoint administratif principal de 1ère classe afférent au poste Adoptée à l’unanimité
2 - Finances - Vote de la subvention de fonctionnement de l'école Sainte-Thérèse pour l'année
2024
Adoptée à l’unanimité
3 - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2022
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