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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 décembre 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Bourg-Saint-Andéol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 décembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
BOURG St ANDEOL
\ ÿ ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 6 DECEMBRE 2023
Convocations à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux à la date du 30 novembre
2023. Vous êtes priés de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, le
mercredi 6 décembre 2023 à 18h30, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
4. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame le Maire
2. Attribution de prime exceptionnelle aux récipiendaires de la médaille d'honneur
départementale et communale
FINANCES — SECURITE
Rapporteur : Monsieur Patrick GUERIN
3. Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
URBANISME — RENOVATION URBAINE - SERVICES TECHNIQUES
Rapporteur : Monsieur Yvon BLADIER
4. Cession des parcelles AX865 à Mme GERMAIN et M YVER
5. Servitudes au profit de la parcelle cadastrée AV 547
6. Actualisation du tableau de classement des voies communales
7. Approbation du règlement d'opération façades 2024-2027
PATRIMOINE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
Rapporteur : Monsieur Jacky BEAU
8. Demande de subvention auprès de la DRAC Auvergne Rhône Alpes, la Région Auvergne
Rhône Alpes et le Département de l'Ardèche - Travaux de restauration du tableau de La
peste de Marseille de 1720
INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Madame le Maire
9. Mise en place d’un fonds de concours entre la CC DRAGA et les communes de Bourg- Saint-Andéol, Viviers et Saint-Just d'Ardèche — Panneaux lumineux d'information 10. Pour information, retour sur le rapport d'activités de la CC DRAGA
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
11. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant, en
application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités
territoriales.
Bourg-Saint-Andéol, le 30 novembre 2023
Le Maire, Françoise GONNET TABARDEL