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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 21 février 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Bourg-Saint-Andéol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 21 février 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Sécurité publique,
BOURG St ANDEOL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 21 FEVRIER 2024
Convocations à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux à la date du 15 février
2024. Vous êtes priés de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, le
mercredi 21 février 2024 à 18h30, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame le Maire
2. Approbation du tableau des effectifs des emplois au 1°’ janvier 2024
3. Création d'emplois permanents au 1° mars 2024
FINANCES - SECURITE
Rapporteur : Monsieur Patrick GUERIN
4. Inventaire comptable — Règles et durées d'amortissement pour le budget principal —
Nomenclature comptable M57
5. Octroi de garantie à l'Agence France Locale année 2024
6. Débat d’orientations budgétaires — Exercice 2024
7. Demande d'aide financière auprès de l'Etat et de la Région Auvergne Rhône-Alpes
pour l'équipement de la police municipale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
8. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant, en
application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités
territoriales.
Bourg-Saint-Andéol, le 15 février 2024
Le Maire,
Françoise GONNET TABARDEL