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Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 juin 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bourg-Saint-Andéol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 juin 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Énergies, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 14 JUIN 2023
Convocations à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux à la date du 8 juin 2023.
Vous êtes priés de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, le
mercredi 14 juin 2023 à 18h30, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame le Maire
2. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade au titre de l'année 2023
3. Personnel communal - création de postes dans le cadre d'avancement de grade 4. Personnel communal - création d'emplois permanents
5. Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité
FINANCES — SECURITE
Rapporteur : Monsieur Patrick GUERIN
6. Extension du système de vidéoprotection de la ville dans le secteur du quartier de la Rochette - Demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région Auvergne-Rhône- Alpes
VIE ASSOCIATIVE ET PARTICIPATION CITOYENNE
Rapporteur : Jean-Pierre MAUBERT
7. Fixation des tarifs des salles communales — Actualisation
8. Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit d'associations - Autorisation de signature
9. Tarification de la randonnée gustative — Année 2023
10. Indemnisation des prestations des associations sportives au titre des activités en temps scolaire — Année scolaire 2022-2023
11. Convention d'utilisation des équipements sportifs au bénéfice du collège Le Laoul — Autorisation de signature
12. Actualisation des subventions annuelles aux associations — Année 2023
AFFAIRES SCOLAIRES
Rapporteur : Madame Alexandra DEVE-COLLETTE
13. Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement Périscolaire et bonification « Plan mercredi » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Ardèche - Autorisation de signature
14. Convention d'interventions musicales en milieu scolaire entre la commune de Bourg- Saint-Andeol et la Communauté de communes du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - Année scolaire 2023-2024 - Autorisation de signature
URBANISME - RENOVATION URBAINE - SERVICES TECHNIQUES
Rapporteur : Monsieur Yvon BLADIER
15. Présentation du rapport d'activité des services techniques — Année 2022 16. Cession immobilière à la société SPIRIBOX portant sur la partie sud des anciens services techniques municipaux 17. Avenant n° 1 à la convention opérationnelle entre la commune de Bourg-Saint-Andeol, la communauté de communes du Rhône aux gorges de l'Ardèche et l'EPORA - ex- Intermarché - Autorisation de signature
18. Traitement de l'Habitat Insalubre et Opération de Restauration Immobilière
ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE
Rapporteur : Monsieur Patrick ADRAGNA
19. Travaux de rénovation énergétique de bâtiments communaux - demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département de l’Ardèche
20. Règlement de mise à disposition du minibus communal « Navette à Bourg » 21. Convention d'autorisation d'installation d'un bac d'équarrissage avec l'Association Communale de Chasse Agréée de Bourg-Saint-Andéol — Autorisation de signature
INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Madame le Maire
22. Education musicale — procès-verbal de mise à disposition des locaux entre la commune de Bourg Saint Andéol et la Communauté de Communes DRAGA 23. Approbation du rapport de la Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — compétence éducation musicale hors temps scolaire
24. Approbation de l'évaluation dérogatoire des charges transférées pour la commune, suite au rapport de la Commission Locale d’'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) — compétence éducation musicale hors temps scolaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
25. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Bourg-Saint-Andéol, le 8 juin 2023
Le Maire,
Françoise GONNET TABARDEL