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unknown - Communauté d'agglomération - Riom Limagne et Volcans - 2023 49 Tableau des effectifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Riom Limagne et Volcans - 2023 49 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Vieillesse,
Centre Intercommunal
d’Action Sociale
Riom Limagne et Volcans
Date de convocation
10 octobre 2023
Nombre d’administrateurs :
- En exercice : 25
- Présents : 13
- Votants : 16
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
C1 &e
D’ACTIDN SOCIALE
RIOM LIMAGNE à VOLCANS
N : 2023-49
L'an deux mille vingt-trois, le 18 octobre à 17 heures, le Conseil d'Administration du CIAS Riom Limagne et Volcans, convoqué le 10 octobre 2023, s’est réuni sous la présidence de Madame Evelyne VAUGIEN, Vice-Présidente.
Etaient présents : Mme Evelyne VAUGIEN, M Claude BOILON (procuration de M CHASSAIN), Mme Marie CACERES, Mme Anne-Marie CHARLES, M Jean-Marc COURBET, Mme Aurèlie FERNANDES, Mme Michèle GRENET, Mme Véronique LOUSTE SOL, M Fabrice MAGNET (procuration de Mme MARTINHO), M André MAGNOUX (procuration de M JOUIN), M Didier MICHEL, Mme Fanny CHEVALIER, Mme Samya RIOTON.
Absents excusés : M Frédéric BONNICHON, M Jean BERNARD, M Didier CHASSAIN (procuration à M BOILON), Mme Valérie CHASSAIN, M Jean DANIEL, M Roland GRENET, M Fabrice JOUIN (procuration à M MAGNOUX), Mme Anne Catherine LAFARGE, Mme Corinne MARTINHO (procuration à M MAGNET), M Didier MIGNE, M k M Nicolas WEINMEISTER.
ROUGEYRON,
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut général de la fonction publique
territoriale,
Vu le tableau des effectifs,
Considérant les dossiers d'avancement de grade validés par la collectivité pour l’année 2023
et des transformations de poste suite à des départs à la retraite ou des mutations, YŸ_ Transformation de poste
Poste(s) créé(s) Motifs Poste(s) à supprimer Services Date d'effet
1 poste de d'agent 1 poste d'agent social social à temps non Départ retraite principal 2ère classe à PORTAGE DE complet (30 heures P temps non complet REPAS hebdomadaire) (30 heures hebdo)
1 poste d’adjoint
technique principal 1 poste d'agent social
2ème classe à temps . à temps non complet AIDE A non complet (30 | PéPart à la retraite (23 heures DOMICILE heures hebdomadaire)
hebdomadaire)
01/11/2023
1 poste d'agent social , .
ÉNEmpsNOon complet Départ à la retraite Sinehel 2e dlaées à AIDE À (28 heures p pres: complet DOMICILE
hebdomadaire) P P
, . 1 poste d'agent social 1 poste d'agent social principal 12° classe à
Senpe non ConPEt Départ en mutation temps non complet AIDE À (32 heures P p P DOMICILE
hebdomadaire) (OS NeMES hebdomadaire)
Le conseil d'administration, sur proposition de la Présidente et à l'unanimité :
- _ AUTORISENT la création des postes susvisés, à la date indiquée dans le tableau.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS et AN QUE SUSDITS
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Président, par délégation
Evelyne VAUGIEN, Vi