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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beynost.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
COMMUNE DE
BEYNIST
Caroline TERRIER,
Maire de Beynost
MAIRIE DE BEYNOST
Place de la Mairie - BP411 01704 Beynost | T : 04 78 55 83 40 | F : 04 72 25 89 66 | E : accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr
Le 28 janvier 2026
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira :
Mercredi 04 février à 18h30
Au complexe du Mas de Roux
40, rue du midi - Beynost
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du Secrétaire de Séance par le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales 2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 3. Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Maire, en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T
RESSOURCES HUMAINES
4. Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2026
5. Modification tableau des emplois
FINANCES
6. Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 et tenue du débat 7. Redevances d’occupation du domaine public – Extension du champ des exonérations
URBANISME
8. Approbation de la modification N° 2 du Plan Local d’Urbanisme
9. Informations diverses COMMUNE DE
BEYNIST
MAIRIE DE BEYNOST
Place de la Mairie - BP411 01704 Beynost | T : 04 78 55 83 40 | F : 04 72 25 89 66 | E : accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr