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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beynost.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE BEYNOST
Place de la Mairie - BP411 01704 Beynost | T : 04 78 55 83 40 | F : 04 72 25 89 66 | E : accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr
Le 28 mai 2026
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira :
Vendredi 05 juin 2026 à 09h00
Au complexe du Mas de Roux
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du Secrétaire de Séance par le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2026
ADMINISTRATION GENERALE
3. Election des délégués et suppléants au collège électoral des Sénatoriales de septembre 2026
4. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
RESSOURCES HUMAINES
5. Maintien d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS
6. Informations diverses