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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Beynost.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE DE
BEYNIST
10.
11.
12.
13.
Le 26 septembre 2024
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira :
JEUDI 03 octobre à 18h30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance par Le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2024 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Maire, en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
ADMINISTRATION GENERALE
Autorisation de signature d’une convention de partage gratuit du droit de pêche entre la commune et l'Association La Gaule Sereine
Autorisation de signature d’une convention d'utilisation de terrains communaux
par l’association Arc club de la Côtière (A2C)
RESSOURCES HUMAINES
Actualisation du tableau des emplois communaux
Mise en place du Bonus Attractivité de La CAF pour les personnels en accueil collectif de la petite enfance
Recensement de la population 2025 - Recrutement des agents recenseurs et d’un coordonnateur
FINANCES
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Flèche Motocycliste de Beynost (FMB) pour l’organisation de la fête des 70 ans
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Meximieux TRIATHLON pour l’organisation de la 17ème édition du Trail de la Côtière Demande de subvention pour l’opération de rénovation de l'éclairage public au titre du Fonds Vert, du SIEA et LUM’ACTEE+
URBANISME
Délibération rectificative : Projet immobilier Les Pommières (SEFI Immobilier) - Acquisition amiable à l’euro symbolique, classement dans le domaine public communal (voirie et placette) et intégration dans Le domaine privé (verger)
Informations diverses
Le Maire,
Caroline TERRIER
MAIRIE DE BEYNOST |T:04 78 55 83 40 | F: 04 72 25 89 66 | E: accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr