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Convocation - Convocation 07 2026
Convocation - Convocation 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beynost.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE BEYNOST | T : 04 78 55 83 40 | F : 04 72 25 89 66 | E : accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr
Le 25 février 2026
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira :
Mardi 03 mars à 18h30
Au complexe du Mas de Roux
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du Secrétaire de Séance par le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales 2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 février 2026 3. Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Maire, en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T
ADMINISTRATION GENERALE
4. Autorisation de signature d’une convention entre le Département de l’Ain et la commune pour la réalisation des travaux d’aménagement de la RD 1084
RESSOURCES HUMAINES
5. Modification du tableau des emplois
FINANCES
6. Etat annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal 7. Reprise anticipée des résultats 2025 – Budget Principal
8. Adoption du Budget Primitif 2026
9. Mise à jour des Autorisations de Programmes
10. Vote des taux d’imposition communaux 2026
11. Attribution des subventions 2026 aux associations et au CCAS 12. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS 13. Convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’association GABI 14. Informations diverses