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Arrêté - 2023 294 cellule des animations culturelle ville de bt arrete autorisant un deboule aux flambeaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 294 cellule des animations culturelle ville de bt arrete autorisant un deboule aux flambeaux)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Domaine
d'Intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-294
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE
AUTORISANT
LA
«
CELLULE
DES
ANIMATIONS
CULTURELLES
DE
LA
VILLE
» REPRÉSENTÉE
PAR
MADAME
MARIE-DENISE
MOISA,
À
ORGANISER
UN
«
DÉBOULE
AUX
FLAMBEAUX
»
AVEC
L'ASSOCIATION
K'MAWON,
DANS
LE
CADRE
DE
L'ANIMATION
PROGRAMMÉE
AU
JARDIN
BOTANIQUE,
AVEC
UN
DÉPART
PREVU
A
L'ANCIEN
COLLEGE
DE
CAMPENON
—
RUE
VINCENT
CAMPENON
___ET__UNE
_
ARRIVÉE ___ AU
JARDIN
__
BOTANIQUE
__—
RUE
CIRCONVALLATION,
LE
SAMEDI
03
JUIN
2023,
À
PARTIR
DE
18
HEURES
30.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ;
VU
le Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le
code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales ;
CONSIDERANT
la demande
formulée
par
mail
en
date
du
15
Mai
2023,
par
laquelle
la
«
Cellule
des
Animations
Culturelles
de
la
Ville
de
Basse-Terre
»
représentée
par
Madame
Marie-Denise
MOISA,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
dans
le
cadre
de
l'animation
programmée
au
jardin
botanique,
un
«
DÉBOULÉE
AUX
FLAMBEAUX
»
avec
l’association
K'MAWON,
avec
un
départ
prévu
à
l'ancien
Collège
de
CAMPENON
- rue
Vincent
CAMPENON
et
une
arrivée
au
jardin
Botanique
—
rue
CIRCONVALLATION,
le Samedi
03
Juin
2023,
à
partir
de
18
heures
30.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: Autorise
la «
Cellule
des
Animations
Culturelles
de
la Ville
de
Basse-
Terre
» représentée
par
Madame
Marie-Denise
MOISA,
à
organiser
dans
le
cadre
de
l'animation
programmée
au
jardin
botanique,
un
«
DÉBOULE
AUX
FLAMBEAUX
»
avec
l’association
K'MAWON,
avec
un
départ
à l'ancien
Collège
de
CAMPENON
- rue
Vincent
CAMPENON
et
une
arrivée
au
jardin
Botanique
—
rue
CIRCONVALLATION,
le
Samedi
03
Juin
2023,
à
partir
de
18
heures
30,
comme
suit : Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
__
2023-294
Itinéraire
du
Déboulé
:
DÉPART
: Rue
Vincent
CAMPENON
ancien
Collège
CAMPENON
- Rue
Ali
TUR
—
Rue
Maurice
MARTIN
—
Boulevard
du
Gouverneur
Général
Félix
ÉBOUÉ
-
Rond-point
du
Champ
d’'ARBAUD
-
Rond-point
GHANDY
-—
Pont
des
Soupirs
—
Cité
Grain
d'Or
-
ARRIVÉE
: Jardin
BOTANIQUE
Rue
CIRCONVALLATION
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
agents
de
sécurité
de
l'association
« K'MAWON
» lors
du
passage
des
participants
>
L'association
«
K'MAWON
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés
ARTICLE
2
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
poursuivis
et sanctionnés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3
: Les
organisateurs
devront
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la
tranquillité
publique.
Ils
devront
aussi
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc....).
ARTICLE
4
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2023-294
LEE
ELLE
ARTICLE
7
: Ampliation
à
Madame
la Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-
CLAUDE.
Basse-Terre,
le
91
JUN
02
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa notification,
le
9 1 JUIN
102
de
son
affichage
et/ou
sa publication,
le
11
JUN
20
Fait à Basse-Terre,
le
{1 JUN 202
P/Le
Maire
André
ATALLAH
___ P/Le
Maire
André
ATALLAH
f£TLeConseiller
Municipal
Délégué
-<°ste
Conseiller
Municipal
Délégué
7°:
à à
Sécurité
Publique,
H
fe
À
écurité
Publique,
(CZ.
K
LE
|
Jean-François
ISSA
;
Ne
.Jéan-François
ISSA