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Convocation - Convocation 17.12.2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 17.12.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
MAIRIE
de
BIZANET
Bizanet,
le 12 décembre
2025
11200
Tél.
04
68
45
11
85
Fax.
04
68
45
1436
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
BIZANET
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Bizanet
qui
aura
lieu
le
mercredi
17
décembre
2025
à
18
heures
30
minutes
à
la
salle
du
Conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
22
octobre
2025
Ouverture
par
anticipation
de
crédits
budgétaires
pour
la
section
d'investissement
2026
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
le
service
médiathèque
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
le
service
technique
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
le
service
périscolaire
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
le
service
d'espace
de
vie
sociale
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
les
services
France
Services
/
Agence
Postale
Communale
Création
d'un
emploi
pour
le
recrutement
d’un
vacataire
Validation
périmètre
Schéma
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
(SAGE)
Aude
et
côtiers
audois
Modalités
de
mise
en
œuvre
de
la
participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
«
santé
»
des
agents
Création
d’une
servitude
de
passage
sur
la
parcelle
À
n°3574
Révisions
des
loyers
pour
les
logements
et
baux
communaux
Remise
gracieuse
de
loyers
pour
le
restaurant
L'Entre
Deux
Redevances
d'occupation
du
domaine
public
Mise
à jour
des
tarifs
de
l’'ALSH
Mise
à jour
des
tarifs
de
l'ALAE
Redevance
spéciale
pour
l’année
2024
-
convention
avec
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Narbonne
Mise
à jour
de
la
commission
MAPA Renonciation
à
la
demande
d'acquisition
par
la
commune
des
terrains
situés
dans
l'emplacement
réservé
n°14
inscrit
au
PLU
dans
le
cadre
de
l'exercice
du
droit
de
délaissement
des
:
terres
concernées
des
parcelles
A
n°4
et
n°5
Convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants
avec
l'association
30
millions
d'amis
Souscription
d’une
convention
de
prise
en
charge
et
de
gestion
des
colonies
de
chats
libres
Convention
de
partenariat
entre
la
FRMJC
et
la
commune
de
Bizanet Modification
de
la
délibération
n°2025-05-10
portant
sur
la
cession
de
la
parcelle
À
n°2975
Droit
de
préemption
urbain
Questions
diverses
Le
Maire
Alain VIALADE
/