Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 11.12.2024
Convocation - Convocation 25.02.2026
Convocation - Convocation 17.12.2025
Convocation - Convocation 13.12.2023
Convocation - Convocation conseillers 25.02.2025
Convocation - Convocation Conseillers 25.01.2023 1
Convocation - Convocation 25.10.2023
Convocation - Convocation 14.04.2025
Convocation - Convocation Conseillers 26.07.2023
Convocation - Convocation Conseillers 29.04.2026
Convocation - Convocation 11.12.2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 11.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Travail et emploi,
MAIRIE
de
BIZANET
Bizanet, le 06 décembre 2024
11200
Tél.
04
68
45
11
85
Fax.
04
68
45
14 36
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
BIZANET
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Bizanet
qui
aura
lieu
le
mercredi
11
décembre
2024
à
18
heures
30
minutes
à
la salle
du
Conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
30
octobre
2024
Délibération
fixant
le
choix
de
la
labellisation
pour
la
prévoyance
maintien
de
salaire
et
de
la
participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
risque
prévoyance
des
agents
Augmentation
du
prix
des
repas
de
cantine
servis
aux
enfants
et
adultes
Adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
Cession
du
tracteur
Massey
Fergusson
Délibération
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
la
dématérialisation
des
documents
soumis
au
contrôle
de
légalité
ou
au
contrôle
budgétaire
Souscription
d'une
convention
de
prise
en
charge
et
de
gestion
des
colonies
de
chats
libres.
Rapport
triennal
d’artificialisation
des
sols
(zéro
artificialisation
nette)
Révision
des
loyers
pour
les
logements
et
baux
communaux
pour
2025
Vente
à
l'amiable
d'un
bien
immobilier
communal
A
n°210
Attribution
du
marché
pour
la
réparation
de
l'Ouvrage
d'Art
Route
de
Quillanet
Redevance
spéciale
pour
l’année
2023
--
convention
avec
la
communauté
d'agglomération
du
Grand
Narbonne
Signature
de
la
convention
relative
au
contrat
local
d'accompagnement
à
la
scolarité
Droit
de
préemption
urbain
Questions
diverses