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Convocation - Convocation 25.10.2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 25.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE
de
B
I Z
A
N
E
T
Bizanet,
le 20
octobre
2023
11200
Tél.
04
68
45
11 85
Fax.
04
68
45
14
36
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
BIZANET
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
de
la commune
de
Bizanet
qui
aura
lieu
le mercredi
25
octobre
2023
à 18
heures
30
minutes
à la
salle
du
Conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
20
septembre
2023
Demande
de
subventions
pour
la réhabilitation
de
l’école
primaire Demande
de
subvention
pour
des
travaux
d'éclairage
public
Décision
modificative
n°2
dans
le cadre
de
l'apurement
du
compte
1069
- M57
Vente
du
bien
cadastré
À n°210
Approbation
du
bail
commercial
restaurant
« l’entre
deux
»
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
de
la
licence
IV
Recrutement
d’un
agent
Modification
et composition
des
commissions
municipales
Modification
du
tarif
des
locations
de
salles
communales.
Convention
pour
la mise
en
place
d’un
appui
technique
de
contrôle,
de
vérification,
d'accompagnement
et
de
certification
de
bases
adresses
locales.
Droit
de
préemption
urbain
Le
Mair
Alain
VIALADE