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Convocation - Convocation 14.04.2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Bizanet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 14.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE
B
Ï
Z
À
N
E
T
Bizanet,
le
07
avril
2025
11200
Tél.
04
68
45
11
85
Fax.
04
68
45
1436
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
BIZANET
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Bizanet
qui
aura
lieu
le
lundi
14
avril
2025
à
18
heures
30
minutes
à
la
salle
du
Conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
-__
Approbation
du
dernier
procès-verbal
du
26
février
2025
-__
Vote
des
subventions
aux
associations
2025
-__
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
pour
2025
-__
SIVOM
Narbonne
rural :
participation
communale
2025
-__
Approbation
du
budget
primitif
2025
-__
Programme
de
voirie
et
réseaux
divers
- Accord
cadre
à
bons
de
commande
mono-
attributaire
— Attribution
du
marché
-
Convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Narbonne
—
Réseau
de
lecture
publique
-__
Fixation
des
tarifs,
de
la
taille
et
de
la
durée
des
concessions
au
cimetière
communal
-
Convention
d'occupation
temporaire
domaniale
pour
le
déploiement
et
l'hébergement
du
dispositif
de
télérelève
-
Cession
de
la
parcelle
À
n°
2337
-
Cession
de
la
parcelle
À
n°
1678
-
Cession
de
la
parcelle
B
n°
1112
-
Cession
parcelle
A
n°
3738
- acquisition
parcelle
A
n°
3375
-__
Droit
de
préemption
urbain
-
Questions
diverses
Le
Maire
Alain
VIALADE