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unknown - Communauté de communes - Portes de l'Entre Deux Me
unknown - Communauté de communes - Portes de l'Entre Deux Mers - Décisions du CC 26 02 26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de l'Entre Deux Mers - Décisions du CC 26 02 26)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
=. F, # COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DES PORTES DE
LENTREUEUCHIENS
Conseil Communautaire du jeudi 26 février 2026
Décisions de la séance
L'an deux mille vingt-six, le 26 février à dix-huit heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Portes de
l’Entre-Deux-Mers, dûment convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté de communes à Latresne, sous la présidence de
Monsieur Lionel FAYE, Président.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Date de la convocation : 19/02/2026
Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 23
Nombre de conseillers présents et représentés à
l'ouverture de la séance : 29
Quorum : 19
Fin de la séance : 19h56
Le quorum est atteint. Il y a 6 pouvoirs.
Monsieur le Président demande un ou une secrétaire de séance. Madame Patricia SIMON est désignée secrétaire de séance.
Nom -Prénom Présent |Excusé, pouvoir à | Absent Nom Prénom Présent | Excusé, pouvoir à | Absent
Les _. Pouvoir à A. M. MODET Pascal x Arrivé à 18h25 Mme GOEURY Céline BARLET X
M. ROUGIER Frédéric x M. JOKIEL Marc
Mme PEDREIRA AFONSO M, SAURIAC Jean- X : Rose Christophe
M. LARONDELLE Maxime X Mme AGULLANA Marie-Claude
Mme LEROY Vanessa X Arrivé à 18h30 M. BARRABES Xavier
MESUILÉEMOT En x M. BUISSERET Pierre Philippe
Mme MICHEAU-HERAUD Pouvoirà L. FAYE ME MENU" E qi X EE CHRISTMANN Anne- Marie-Line Arrivé à 19h à Sylvie
: Pouvoir à J-P. . M. MONGET Alain GUILLEMOT X M. FAYE Lionel
Mme PERRIN-RAUSCHER Pouvoir à P. X . Sylvie M. CAPDEPUY Bernard SIMON X
M. BONNAYZE Ludovic Excusé x MIE K'NEVEZMETE Christine
Mme VEYSSY Catherine Pouvoir à H. x | Mme SIMON Patricia GOGA
M. AUBY Jean-François x M. MURARD Sébastien Pouvoir àT. x s ç ‘ COUTY
M. CRISTOFOLI Etienne X Mme COUTY Tania
M. BORAS Jean-François X Arrivé à 18h20 M. GRANGIER Alain
M. LAPENNE Serge X M. LAYRIS Georges
Mme MAUPOME Christine x Ms KONTONEZ Claire
Mme JOBARD Dominique x M VERDIER Mathieu x
M. MALDONADO Victor X Mme GOGA Hélène
Mme BARLET Agnès x
Page 1/4 En.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES PORTES DE L'ENTRE-DEUX-MERS
Liste des décisions et/ou informations
Conseil communautaire du 26 février 2026
Délibération N° Objet de la délibération Approuvé.e
ou Rejeté.e
ADMINISTRATION Délégations de pouvoir du conseil communautaire données au Président en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des GENERALE
Collectivités Territoriale
ATTRACTIVITÉ 2026-01 Autorisation de signature de la convention de UNANIMITÉ
partenariat avec la Chambre des métiers d'Aquitaine
Autorisation de signature de la convention de
ENVIRONNEMENT 2026-02 partenariat pour l'organisation de permanences de UNANIMITE conseil solaire sur le Cœur Entre-deux-Mers
Adoption du cadre méthodologique d'attribution de
MOBILITES 2026-03 | fonds de concours pour la mise en œuvre du Schéma | UNANIMITE Directeur Cyclable — Plan Vélo
Adhésion à la centrale d'achat de Nouvelle Aquitaine
MOBILITES 2026-04 Mobilités (NAM pour le projet de communauté MAJORITÉ COVOIT MODALIS sur la Zi Bernichon
MOBILITES 2026-05 Adoption des implantations d’abri vélo sécurisé UNANIMITÉ
proposé par Nouvelle Aquitaine Mobilités (NAM).
CULTURE 2026-06 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Association Chœurs et concerts
CULTURE 2026-07 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Association Jazz 360
CULTURE 2026-08 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Association Évasion lyriques
CULTURE 2026-09 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Théâtre d’hiver
CULTURE 2026-10 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Association Ouvre la voix
CULTURE 2026-11 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets UNANIMITÉ
culture — Association PREM'V
CULTURE 2026-12 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets | |AANIMITÉ
culture — Quatuor VOCE
Attribution de subventions aux associations sportives
SPORT 2026-13 | utilisant les équipements sportifs d'intérêt UNANIMITÉ communautaire — Football PE2M
Attribution de subventions aux associations sportives
SPORT 2026-14 | utilisant les équipements sportifs d'intérêt UNANIMITÉ communautaire — Rugby Club de la Pimpine
Page 2/4 SPORT 2026-15
Attribution de subventions aux associations sportives
utilisant les équipements sportifs d'intérêt
communautaire — PE2M Handball
UNANIMITÉ
SPORT 2026-16
Attribution de subventions aux associations sportives
utilisant les équipements sportifs d’intérêt
communautaire — Basket PE2M
UNANIMITÉ
SPORT 2026-17
Attribution de subventions aux associations sportives
utilisant les équipements sportifs d'intérêt
communautaire — PE2M St-Caprais Gym
UNANIMITÉ
SPORT 2026-18
Attribution de subventions aux associations sportives
utilisant les équipements sportifs d’intérêt
communautaire — Blason PE2M
UNANIMITÉ
SPORT 2026-19 Adoption du plan de financement du projet d'éclairage du terrain de football à Quinsac
UNANIMITÉ
SPORT 2026-20 Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets manifestations sportives 2026 — Blason PE2M
UNANIMITÉ
SPORT 2026-21
Attribution d'aides dans le cadre de l'appel à projets
manifestations sportives 2026 — Association de
jumelage de Saint-Caprais de Bordeaux
UNANIMITÉ
ACTION SOCIALE 2026-22 Signature de la Convention annuelle avec l'ADIL UNANIMITÉ
ACTION SOCIALE 2026-23 Délibération portant adoption du règlement intérieur du transport à la demande
UNANIMITÉ
FINANCES 2026-24 Demande d'admission en non-valeur de créances éteintes
UNANIMITÉ
FINANCES 2026-25
Délibération portant sur la contribution des
communes au financement de l'adhésion aux
services numériques proposés par Gironde
Numérique
AJOURNÉE
FINANCES 2026-26 Projet de vente ancien local Emploi Domicile Service à Camblanes-et-Meynac
UNANIMITÉ
ENVIRONNEMENT 2026-27
Délibération portant demande d'exercice du droit de
préemption par la SAFER sur les parcelles C 0179 —C
0180 — C 0181 —-C 0188 K — C 0188 J sur la commune
de Baurech et C-0036 et C 0037 sur la commune de
Tabanac pour le compte de la Communauté de
communes des Portes Entre Deux Mers.
UNANIMITÉ
FINANCES INFORMATION Présentation du rapport annuel 2024 du SEMOCTOM
INFORMATIONS DIVERSES
Le Président et la secrétaire de séance :
Page 3/4 La Secrétaire de séance Le Président
=
| Qu0Y tou.
Patricia SIMON Lionel FAYE
Page 4/4