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Procès Verbal - PV du CM du 18 janvier 20204
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vancé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 18 janvier 20204)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement,
PROCÉS-VERBAL
: SÉANCE
DU
18
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
janvier,
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
11
janvier
2024,
se
réuni
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence,
M.
Hubert
PARIS,
Maire.
Présents:
Hubert
PARIS,
Caroline
BOURGOIN,
Florian
LAFRESNAYE,
Jennifer
TEIXEIRA,
Michel
HUREAU,
Sébastien
KNOLE,
Dominique
LECLERC,
Céline
ROBERT.
Absent
non
excusé
:
Mohammed
KHARMOUDY.
Secrétaire
de
séance:
Michel
HUREAU.
DEMANDE
D’APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
NOVEMBRE
2023
M.
le
Maire
demande
si
le
Conseil
Municipal
a
des
remarques
et/ou
suggestions
sur
le
Procès-Verbal
du
23
novembre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
novembre
2023
tel
qu’il
est
rédigé.
DEFINIR
LES
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
(ZAEnR)
SUR
LA
COMMUNE
(BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET
ARRET
DE
LA
CARTOGRAPHIE
DES
ZAEnR)
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
zones
identifiées
comme
zones
d’accélération
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables
ainsi
que
les
arguments
ayant
conduit
à ces
propositions
de
zones
prévues
par
l’article
15
de
la
loi
n°2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables.
Conformément
à la
loi,
une
consultation
du
public
pour
présenter
le
projet
a été
effectuée
du
mercredi
06
décembre
au
31
décembre
2023
avec
un
cahier
de
doléances.
M.
le Maire
propose
deux
zones
avec
des
énergies
renouvelables
:
>
La
Campagne :
-
Agrivoltaïque
avec
une
zone
de
sécurité
de
100
m
autour
des
bâtiments,
-_
Photovoltaïque
pour
les
hameaux,
-
Méthanisation,
-
Hydroélectricité,
-
Géothermie,
-
Biomasse.
>
Le
Centre
bourg
du
Village
:
-
Photovoltaïque
sauf toit de
l'Eglise,
-
Géothermie,
-_
Biomasse.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
la
proposition
de
zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal
a voté
contre
l'énergie
renouvelable
Eolien.
Ci-joint
en
annexe
les
cartographies
ZAEnR. RAPPORT
ANNUEL
2022
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
DU
SMAEP
DE
BESSE
SUR
BRAYE
M.
le
Maire
évoque
au
Conseil
Municipal
le
rapport
annuel
sur
Le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
de
l’exercice
2022
du
SMAEP
(Syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable)
de
Bessé
sur
Braye.
Ce
rapport
a été
transmis
par
messagerie
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
avant
la
présente
séance. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
prend
acte
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
de
lexercice
2022
du
SMAEP
de
Bessé
sur
Braye.
INFORMATIONS
DU
MAIRE
Vœux
du
Maire
avec
remise
des
prix
du
concours
du
fleurissement.
Boulangerie
: 10
candidatures
dont
2 vraiment
intéressées.
Dépôt
de
pain
mis
en
place
par
des
bénévoles
du
village
tous
les
matins
du
mardi
au
dimanche
entre
9h00
et
11h00
à la boulangerie.
Distribution
du
Bulletin
Municipal fin
janvier.
Passage
de
l’épareuse
semaine
4.
Nettoyage
de
la
rivière
courant
mars
2024
plus
un
rappel
aux
propriétaires
de
leurs
obligations
concernant
l’entretien
de
la rivière.
Plantation
de
charmes
au
cimetière
recherche
de
volontaires
pour
cette
plantation.
Réunion
le jeudi
1°
février
2024
le
Maire
rencontre
l’inspectrice
de
l’éducation
nationale
du
secteur.
Aménagement
des
marches
intérieures
de
la
salle
des
fêtes:
installation
d’une
rampe
centrale
prolongement
des
côtés.
Changement
des
ampoules
LED
pour
léclairage
du
bourg.
Changement
du
batteur
et de
la chambre
de
pousse
de
la boulangerie.
VVYY VNOVN NN NNNY
La
séance
est
levée
à 21
heures
03.
Prochain
Conseil
Municipal
:
>
Jeudi
15
février
2024
à 20
heures.
Fait
et délibéré
le jour,
mois
et an
susdits,
Ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.