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Conseil Municipal - P.V DU CM DU 19 10 23
Procès Verbal - pv du cm du 23 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vancé.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 23 11 23)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
PROCÉS-VERBAL
: SÉANCE
DU
23 NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-trois
novembre,
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
le
15
novembre
2023,
se
réuni
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la
présidence,
M.
Hubert
PARIS,
Maire.
Présents:
Hubert
PARIS,
Caroline
BOURGOIN,
Florian
LAFRESNAVYE,
Jennifer
TEIXEIRA,
Michel
HUREAU,
Sébastien
KNOLL,
Dominique
LECLERC,
Céline
ROBERT.
Absent
non
excusé :
Mohammed
KHARMOUDY.
Secrétaire
de
séance:
Céline
ROBERT.
DEMANDE
D’APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
OCTOBRE
2023
M.
le
Maire
demande
si
le
Conseil
Municipal
a
des
remarques
et/ou
suggestions
sur
le
Procès-Verbal
du 19
octobre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
octobre
2023
tel
qu’il
est
rédigé.
DEVIS
TRACTEUR
TONDEUSE
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
devis
pour
un
tracteur
tondeuse
d’occasion
homologué
route
de
2009.
C’est
une
« tondeuse
autoportée
ETESIA
hydro
124
»
diesel
de
la
société
EQUIP
JARDIN
vendu
pour
un
montant
TTC
de
8 567,52.€.
Le
prix
contient
une
garantie
de
6
mois
pièces
et
main
d'œuvre,
la
carte
grise,
une
révision
complète
(toutes
les
vidanges)
avec
changement
de
deux
vérins,
jeux
de
lames
fournis
et
une
batterie
neuve.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
Punanimité
des
présents
et
représentés,
M.
le
Maire
à signer
le
devis
EQUIP
JARDIN
pour
le
montant
TTC
de
8 657,52
€.
DEFINIR
LES
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
(ZAEnR)
SUR
LA
COMMUNE
M.
le
Maire
propose
une
concertation
publique
pour
établir
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
prévues
par
l’article
15
de
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables.
Cette
concertation
aura
lieu
le
mercredi
6
décembre
en
Mairie
de
14h
à
16h
pour
les
agriculteurs
et
propriétaires
terriens
et
de
16h
à
19h
pour
le
grand
public.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés,
décide
de
reporter
ce
sujet
au
prochain
Conseil
Municipal. INFORMATIONS
DU
MAIRE
Fleurissement
communal
le dimanche
26
novembre
2023
à 9h00.
Pose
des
décos
de
Noël
le jeudi
7 décembre
2023
vers
9h00.
Départ
du
boulanger
le mercredi
20
décembre
2023.
Point
sur
les
numéros
de
maison.
Démission
d’un
conseiller
municipal
Michel
PAMPELUNE.
Bulletin
municipal
2023
: travail
avec
le Conseil
des
Sages.
Pot
de Noël
des
écoles
le mardi
19
décembre
à
18h15
à la
Chapelle
Gaugain.
Vœux
du
Maire
le dimanche
21
janvier
2024.
-
Conseil
des
Sages
travaille
sur
la Mobilité.
YVYYNYNYNNNY
La
séance
est
levée
à 21
heures
34.
Prochain
Conseil
Municipal
:
>
Jeudi
14
décembre
2023 et/ou
jeudi
18
janvier
2023
à 20
heures.
Fait
et
délibéré
le jour,
mois
et
an
susdits,
Ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.