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Déliberation - 2022 12 115 Renouvellement de la Convention Relative A L Utilisation du Centre Aquatique LES Bassins D Alphea ar Pref signature
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 115 Renouvellement de la Convention Relative A L Utilisation du Centre Aquatique LES Bassins D Alphea ar Pref signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2022
Délibération : 2022-12-115
OBJET : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A
L'UTILISATION DU CENTRE AQUATIQUE « LES BASSINS
D’ALPHEA »
Nomenclature : 8.1.5
En exercice : 26 Le dix-neuf décembre deux mille vingt-deux à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-deux Présents : 19 s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain . ROYER, Maire. Pouvoirs : 7
Absents : 0 Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Benjamin VACHET, Frédéric CHAPEAU, Votants: 26 Béatrice MIERMONT, Mickaël MENDES, Jean-Marc COLOMBAT, Isabelle
GROLLEAU, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gil RANNOU, Délibération comportant : Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Benoît PERDONCIN, Christian CORDEIRO Annexe :
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Elisa DRION donne pouvoir à Gil RANNOU, Yvon LERAT donne pouvoir à Alain ROYER, Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Claude RINCE, Alizée GUIBERT donne pouvoir à Béatrice MIERMONT, Gwénola LEBRETON donne pouvoir à Romain MONDEJAR, Emmanuel RENOUX donne pouvoir à Gwenn BOULZENNEC,
Le ou les membres absent(s) :
Rapporteur : Béatrice MIERMONT
Les élèves de Treillières sont accueillis au centre Aquatique « Les bassins d’Alphéa» à Grandchamp des Fontaines pour leur cycle d'apprentissage de la natation. La convention signée en 2017 arrive à son terme. Le renouvellement de cette convention pour les 5 prochaines années détermine les conditions d'accueil des élèves.
Pour rappel, le planning des séances fait l'objet d'une programmation effectuée par les représentants de l'éducation nationale en lien avec le chef de bassin et le directeur du centre aquatique. Chaque année, est programmé :
> 6 séances pour les élèves de CP
> 12 séances pour les élèves de CE1 et CE2.
La CCEG ayant confié à la société ADL-RECREA la gestion des centres aquatiques dans le cadre d’un contrat de délégation de service public, cette convention sera tripartite, et d’une durée de 5 ans (2023-2028).
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20221219-2022-12-115-DE
Date de réception préfecture : 21/12/2022 ILest proposé aux membres du conseil municipal :
- D'AUTORISER Monsieur le maire à signer la convention relative à l’utilisation du Centre aquatique « Les bassins d’Alphéa ».
Le conseil municipal adopte à l'UNANIMITÉ cette délibération.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 19 décembre 2022
Alain ROYER, Maire \
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20221219-2022-12-115-DE
Date de réception préfecture : 21/12/2022