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Déliberation - liste delibs 190924
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 190924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT PIERRE
D'ENTREMONT ISERE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
19 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le dix neuf septembre, le conseil municipal de la Commune de Saint Pierre d'Entremont, légalement convoqué s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Marc GAUTIER, Maire.
PRESENTS : Marc GAUTIER - Sylvène GRANDJEAN - Patrice SAULE - Daniel MOLLARD - Catherine VARVAT - Catherine AUGER - Patrick MOREL - Florian BOUTEILLER - Kevin O’ROURKE
ABSENTS ET DEPOTS DE POUVOIR : Peggy THIEBAUT - Alexandre VICHERD-BIROUILLE (pouvoir donné à Patrice SAULE) - Gérard HOURIEZ
Début du Conseil à 20H00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine AUGER
N° DELIBERATIONS INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION DCM190924 01 BUD DECISION MODIFICATIVE N°2 / BUDGET GENERAL APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM190924 02 BUD AIDE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DOMICILIEES SUR LA
COMMUNE ET INSCRITES AU ROLE D’EAU DE L’ANNEE 2023 APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM190924 03 TER VENTE PARCELLES COMMUNALES SITUEES LIEU DIT « LES
JUETS » AU PLANOLET
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
DCM190924 04 BUD SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION « SOLIDARITE
ENTREMONT ET PEUPLES » DANS LE CADRE DE LA FETE DE
L’HOSPITALITE
APPROUVEE A
L'UNANIMITE
Affichage de la liste des délibérations qui remplace le CR des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
(suite réforme de la publicité des actes)