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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Acte - delb 95 2025 prenant acte de la resolution n 1 du congres des elus.docx)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2025
Publié
le
13,
DELA
cc2005.0€
10
: 971-219
GUADELOUPE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MILLE
OS EEESTESSE
Session
Ordinaire
du
16
DÉCEMBRE
2025
Délibération
affichée
jrent
de consel
:
;
Le
2 3
DEC.
2975
Absents
et
Excusé(es)
:
10
Procuration(s)
;
oè
N°
d'ordre
: 95/2025
Domaine
d'intervention
:9.3.2
/
Autres
L'an
deux
mil vingt-cinq
et
le Mardi
seize
du mois
de
Décembre,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Basse-Terre
régulièrement
convoqué,
par
courrier
en
date
du
dix
Décembre,
s'est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville de
Basse-Terre
dans
le heu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
Monsieur
André
ATALLAH
La
convocation
a
été
affichée
en
Mairie,
le
10
Décembre
2025.
PRÉSENTS
: M.
ATALLAH
André,
Maire
: - M.
GUILLAUME
Bernard,
1°
Maire-Adjoint:
-
M.
RUART
Alex,
2%
Maire
: - Mme
RODES
Brigitte,
3%
Maire-Adjoint
: M.
BOYAU
Alex,
Maire-Adjoint
4%:
- Mme
PAISLEY
Yanetti,
57°
Maire-Adjoint:
- M.
GENDREY
Roland,
6?
Maire-Adjoint
: - Mme
OTTO
Julie, 7%
Maire-Adjoint
: -
M.
CARRIERE
Pierre
, 8è"e
Maire-Adjoint: - Mme
LACROIX,
Jenia,
9°"°
Maire-Adjoint
:
- Mme
LESTIN
Léna
:
- Mme
LYSIMAQUE
Maguy :
-
M.
TABAR
Patrice.
-
Mme
JEREMIE
Marie-Louise:
-
Mme
NIRRELEP
MONLOUIS
Maddly .
M
FARIAL
Harold:
M.
MARCEL
Didier:
- M.
PERAIN
Franck:
- Mme
LINON
Gladys.
- M.
ISSA
Jean-François:
-
M.
BIDELOGNE
Fred
:
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
: - M.
MIRRE
J ocelyn
(Procuration
donnée
à
M.
ATALLAH
André)
: - M
GEOFFROY
Luidji
(Procuration
donnée
à
M.
MARCEL
Didier):
Conseiller
Municipal
ABSENTS
: -
Mme
LAQUITAINE
Liliane
-
Mme
RENE-GABRIEL
Murielle:
+
Mme
PENCHARD
Marie-Luce . -
M
EUGENE-SALZEDO
Willy.
M
PROCIDA
Robert:
- Mme
GAUTHIEROT
Franciane :
- Mme
GUILLAUME
Myriam :
- M
BROLIRON
Jean-François
:
Mme
MONGÉ
Dunia
: -
Mme
OUSSELIN
Johanna
: Conseillers
Municipaux.
Les
21
conseillers
municipaux
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
33,
il a
été
conformément à
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
immédiatement
après
ouverture
de
la session,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Mme
OTTO
Julie,
a été
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu'elle
a acceptée
DÉLIBÉRATION
PRENANT
ACTE
DE LA RÉSOLUTION
N°1
DU
CONGRÈS
DES
ÉLUS
DÉPARTEMENTAUX,
RÉGIONAUX
ET DES MAIRES
DE GUADELOUPE
RÉUNIS
LE 17 JUIN
2025
1 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu
en
préfecture
[e
22/12/2025
Publié
le
13
DEC.
2075
ID : 971-21
11058-20251216-952025-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
OÙ
16 DÉCEMBRE
2025
- DELIB
N° 95/2025
- REF :
9.3.2/ AUTRES
« DÉLIBÉRATION
PRENANT
ACTE
DE LA RÉSOLUTION
N°1
DU CONGRÈS
DES ÉLUS
DÉPARTEMENTAUX,
RÉGIONAUX
ET DES
MAIRES
DE GUADELOUPE
RÉUNI LE 17 JUIN 2025 »
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
par
courrier
reçu
le
31
octobre
2025,
le
président
du
Conseil
Régional
a
saisi
la
municipalité
pour
qu'elle
soumette
au
conseil
municipal
les résolutions
du
congrès
adoptés
par
le Conseil
Régional
et
ce,
conformément
à
l'article
L.5915-3
du
CGCT.
Quatre
(04)
résolutions
ont
été
prises
lors
du
congrès
tenu
le
17 juin
2025.
Chacune
est
présentée
en Conseil
Municipal.
La
résolution
n°1,
relative
à la répartition
des
compétences
entre
l'Etat
et
la Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe
est
la suivante
:
Sous
réserve
de
l'accord
des
Guadeloupéens
dans
le
cadre
d'une
consultation
référendaire : ARTICLE
_1
- De
proposer
une
nouvelle
répartition
des
compétences
entre
l'Etat
et
la
Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe
telle
que
décrite
ci-dessous.
1.
Les
compétences
de
l'Etat
L'Etat
est
compétent
dans
les matières
suivantes,
sous
réserve
de
la participation
de
la
Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe,
sous
son
contrôle,
à certaines
d'entre
elles
:
+ Nationalité
: droits
civiques
: droit
électoral
; droits
civils,
état
et
capacité
des
personnes,
notamment
actes
de
l'état
civil, absence,
mariage,
divorce,
filiation
: autorité
parentale
:
régimes
matrimoniaux,
successions
et
libéralités
:
+ Garantie
des
libertés
publiques
; justice
: organisation
judiciaire,
aide
juridictionnelle,
droit
pénal,
procédure
pénale
:
+ Politique
étrangère
;
+ Défense
;
+ Entrée
et séjour
des
étrangers
:
+ Sécurité
et ordre
publics,
notamment
maintien
de
l'ordre
; coordination
et
réquisition
des
moyens
concourant
à la sécurité
civile ;
+ Monnaie
; crédit
: change
; Trésor
: marchés
financiers :
obligations
relatives
à la lutte
contre
la circulation
illicite et
le blanchiment
des
capitaux
:
+ Police
et sécurité
de
la circulation
maritime
: surveillance
de
la pêche
maritime
:
+ Règles
relatives
au
contrôle
des
actes
des
communes
et de
leurs
groupements
; régime
comptable
et financier
et contrôle
budgétaire
de
ces
collectivités : Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2025
Publié le
7
3
DEC.
29%
ER
ID :
971-219711058-20251216-952025-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16 DÉCEMBRE
2025
- DELIB
N° 95/2025
- REF
: 9.3.2 / AUTRES
« DÉLIBÉRATION
PRENANT
ACTE
DE
LA
RÉSOLUTION
N°1
OU
CONGRÈS
DES
ÉLUS
DÉPARTEMENTAUX,
RÉGIONAUX
ET DES
MAIRES
DE
GUADELOUPE
RÉUNI
LE
17 JUIN
2025
»
* Fonction
publique
civile et militaire
de
l'État
: statut
des
autres
agents
publics
de
l'État
:
domaine
public
et
privé
de
l'État
et
de
ses
établissements
publics
; marchés
publics
et
délégations
de
service
public
de
l'État
et
de
ses
établissements
publics
:
+ Santé
Publique
et
Protection
Sociale
:
* Communication
audiovisuelle
publique
:
+ Météorologie
:
+ Enseignement
universitaire
; recherche
: collation
et
délivrance
des
grades,
titres
et
diplômes
nationaux
;
2.
Les
compétences
de
la
Collectivité
Territoriale
de
la
Guadeloupe
La Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe
est
compétente
dans
les matières
suivantes
:
+ Impôts,
droits
et
taxes
perçus
au
bénéfice
de
la Guadeloupe
: création
ou
affectation
d'impôts
et
taxes
au
profit
de
fonds
destinés
à des
collectivités
territoriales,
d'établissements
publics
ou
d'organismes
chargés
d'une
mission
de
service
public :
création
d'impôts,
droits
et
taxes
au
bénéfice
des
communes
et
de
leurs
regroupements
: réglementation
relative
aux
modalités
de
recouvrement,
au
contrôle
et
aux
sanctions :
+ Droit
du
travail
et
droit
syndical
: formation
professionnelle
et attribution
de
diplômes
à ce
titre
: inspection
du
travail
: Accès
au
travail
des
étrangers
:
* Orientations
en
matière
de
protection
sociale,
d'hygiène
publique
et
de
santé,
contrôle
sanitaire
aux
frontières
;
+ Enseignement
primaire
et secondaire
: programmes
(adaptation
en
fonction
des
réalités
culturelles
et
linguistiques): formation
des
maîtres
: contrôle
pédagogique
;
+ Desserte
maritime
d'intérêt
territorial
: immatriculation
des
navires
:
+
Desserte
aérienne
d'intérêt
territorial,
sous
réserve
des
compétences
relevant
de
l'État : + Réglementation
et
exercice
des
droits
d'exploration,
d'exploitation,
de
gestion
et
de
conservation
des
ressources
naturelles,
biologiques
et
non
biologiques
sur
le territoire
terrestre
et
la
zone
économique
exclusive
:
* Gestion
et accès
au
foncier
:
+ Urbanisme
et droit
du
littoral
:
* Ressources
halieutiques,
du
sol
et
du
sous-sol
:
+ Gestion
des
autorisations
et de
la propriété
intellectuelle
des
ressources
génétiques
animales,
végétales
et fongiques
endogènes
:
+ Circulation
routière
et
transports
routiers
;
+ Réseau
routier
de
la Guadeloupe
: voirie
du
ressort
de
la nouvelle
collectivité
territoriale
:
- Règles
relatives
à la commande
publique,
dans
le respect
des
principes
de
liberté
d'accès,
d'égalité
de
traitement
des
candidats,
de
transparence
des
procédures,
d'efficacité
de
la commande
publique
et de
bon
emploi
des
deniers
publics
:
+ Procédure
civile,
aide
juridictionnelle
et
administration
des
services
chargés
de
la
protection
judiciaire
de
l'enfance
: Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2025
Publéle
7 3
DEC,
2975
1D : 971-219711058-20251216-952025-DE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DÉCEMBRE
2025
- DELIB N° 95/2025 . REF
: 9.3.2 / AUTRES
« DÉLIBÉRATION
PRENANT
ACTE
DE LA RÉSOLUTION
N°1
DU CONGRÈS
DES ÉLUS
DÉPARTEMENTAUX,
RÉGIONAUX
ET DES
MAIRES
DE GUADELOUPE
RÉUNI
LE 17 JUIN 2025 »
+ Principes
directeurs
du
droit
de
l'urbanisme,
en matière
d'environnement
: normes
de
constructions
: cadastre
:
+ Réglementation
zoo
sanitaire
et
phytosanitaire,
abattoirs :
+ Organisation
des
services
et des
établissements
publics
de
la Guadeloupe
relevant
du
périmètre
de compétence
de
l'assemblée
territoriale
:
“Réglementation
des
activités
sportives
et
socio-éducatives
:
infrastructures
et
manifestations
sportives
et
culturelles
intéressant
la Guadeloupe
:
+ Commerce
des
tabacs
:
+ Consommation,
répression
des
fraudes,
règlementation
des
prix :
+ Tourisme; + Industries
Culturelles
et
Créatives
(ICC):
+ Environnement
:
+ Énergie
:;
+ Règles
applicables
aux
casinos
et cercles
de jeux,
aux
loteries,
tombolas
et paris,
dans
le respect
des
règles
de
contrôle
et des
pénalités
définies
par
l° État:
+ Droit
domanial
et des
biens
de
la collectivité
de
la Guadeloupe:
+ Droit
de
la coopération
et de
la mutualité.
3.
La
participation
de
la
Collectivité
Territoriale
de
la
Guadeloupe
à
l'exercice
de
certaines
compétences
de
l'État
La
Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe
participe,
sous
le
contrôle
de
l' État
et
dans
le respect
des
garanties
accordées
sur
l'ensemble
du
territoire
national
pour
l'exercice
des
libertés
publiques,
à l'exercice
des
compétences
suivantes:
+ Éducation:
élaboration
des
programmes
scolaires,
filières
de
formation,
recherche:
+ Coopération
régionale,
relations
avec
le bassin
caribéen:
+ État
et
capacité
des
personnes,
autorité
parentale,
régimes
matrimoniaux,
successions
et
libéralités
;
+ Recherche
et
constatation
des
infractions
: dispositions
de
droit
pénal
en
matière
de
jeux
de
hasard
:
+
Entrée
et
séjour
des
étrangers,
à
l'exception
de
l'exercice
du
droit
d'asile,
de
l'éloignement
des
étrangers
et de
la circulation
des
citoyens
de
l'Union
européenne
:
+ Orientations
stratégiques,
financement
et
maîtrise
d'ouvrage
(MOA)
de
la construction
et de
l'entretien
des
infrastructures
portuaires
et aéroportuaires
;
+ Santé
: la politique
d'accès
aux
soins
et
à la prévention.
ARTICLE
.2
-
De
proposer
que
la Collectivité
Territoriale
de
la Guadeloupe
soit
dotée
d'un
pouvoir
normatif
autonome
local
lui
permettant
d'élaborer
ses
propres
normes
dans
les
domaines
suivants
:
En
matière
d'aménagement
du
territoire
+ Gestion
er accès
au
foncier
:
+ Urbanisme
et droit
du
littoral
:
+ Ressources
halieutiques,
du
sol et du sous-sol
: Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu en préfecture le 22/12/2025
ER
Pubièle
23
DEC.
2975
ID
: 971-219711068-20251216-252025-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16 DÉCEMBRE
2025
- DELIB
N° 95/2025
- REF
: 9.3.2 / AUTRES
« DÉLIBÉRATION
PRENANT
ACTE
DE
LA
RÉSOLUTION
N°1
DU
CONGRÈS
DES
ÉLUS
DÉPARTEMENTAUX,
RÉGIONAUX
ET DES
MAIRES
DE
GUADELOUPE
RÉUNI
LE
17 JUIN
2025
»
* Circulation
routière
et transports
routiers
: desserte
maritime
d'intérêt
territorial
:
+ Voirie:
droit
domanial
et
des
biens
de
la
collectivité.
En
matière
de
développement
économique
et
durable
* Tourisme : - Industries
culturelles
et
créatives
(ICC).
+ Environnement: + Energie
:
En
matière
de
droit
du
travail
+ Préférence
locale
à l'emploi
à compétences
égales
:
* Accès
au travail
des
étrangers.
La
fiscalité
locale
L'éducation
et
la
recherche
La
création
d'établissements
publics
ARTICLE.3
-
De
proposer,
en
attendant
la fixation
du
processus
d'évolution
évoqué
aux
articles
1 et
2,
la
mise
en
chantier,
dans
le cadre
institutionnel
et
statutaire
actuel,
d'une
nouvelle
répartition
des
compétences,
par
blocs
cohérents,
entre
le Conseil
régional
et
le
Conseil
départemental.
Cette
nouvelle
répartition
viserait
notamment
les
thématiques
telles
que
la culture,
le sport,
le tourisme,
l'éducation
et
l'entretien
des
routes.
L'assemblée
est
invitée
à délibérer.
DISPOSITIF
DÉCISIONNEL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
VU
le courrier
du Conseil
Régional
du 21 octobre
2025
invitant
la ville à soumettre
les
résolutions
du congrès
adoptés
par
le conseil
régional
le 20 octobre
2025
VU
la résolution n°1
du XIXème
Congrès
des
élus départementaux,
régionaux
et des maires
de
Guadeloupe
en
date
du
17 juin
2025
CONSIDÉRANT
les dispositions
de
l'article
L.5915-3
du
CGCT
CONSIDÉRANT
l'Exposé des Motifs ci-dessus :
APRÈS
en avoir
délibéré
.
. PREND
ACTE
LA
RÉSOLUTION
N°1
DU
CONGRÈS
DES
ÉLUS,
RÉGIONAUX
ET
DES
MAIRES
DE
DE GUADELOUPE
RÉUNI
EN
DATE
DU
17 JUIN
2025 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2025
Publié
le
7
3 DEC
295
ER
ID
: 971-219711068-20251216-252025-DE
Pour
expédition
conforme
au
registre
des
Délibérations.
Fait à Basse- Terre,
le
Certiiée exécutoire, compte tenu de
22
DEC. 20%
La transmission en Préfecture le
22
DEC.
2075
L'affichage
el/ou la publication
le
93
DEC.
26
Et/ou la notification
le
4
T
Tr:
È
|
Le
Maire
22
DEC.
2075
TT
Le
Maire,
fu,
7x
ou ; Ahdré ATALLAH
: André
ATALLAHI