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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 18 liste des delib examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Conseil Municipal
Du 18 juin 2024
à 20h00
Page : 1 de 1
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune : www.boissise-la-bertrand.fr / Mairie / Actes administratifs / Publication des actes
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Numéro de la
délibération Objet Approuvée/Rejetée Unanimité/Majorité
D-2024-06-14 Travaux d'aménagement du prolongement de la rue de l'Aunette et de la ruelle des Perreux Approuvée Unanimité
D-2024-06-15 Choix d'un prestataire pour la restauration scolaire Approuvée Unanimité
D-2024-06-16 Tarifs des services périscolaires Approuvée Unanimité
D-2024-06-17 Modification du règlement des services périscolaires Approuvée Unanimité
D-2024-06-18
Prise de participation de la commune au sein de
la société "PV Boissise" en soutien au projet de
centrale photovoltaïque
Approuvée Unanimité
D-2024-06-19 Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonné Approuvée Unanimité
D-2024-06-20 CAMVS - Financement par fonds de concours du renforcement de la sécurité d'information Approuvée Unanimité
D-2024-06-21
SPL Melun Val de Seine Aménagement -
Modification des statuts et entrée au capital du
SMITOM
Approuvée Unanimité
D-2024-06-22
SPL Melun Val de Seine Aménagement -
Modification des statuts et entrée au capital des
communes de Dammarie-les-Lys et Villiers-en-
Bière
Approuvée Unanimité
D-2024-06-23
SDESM - Adhésion des communes de Brie-Comte-
Robert, le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et de la
communauté de communes Gâtinais Val -de-
Loing
Approuvée Unanimité
Boissise-la-Bertrand, le 20 juin 2024