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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 23 liste des delib examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune : www.boissise-la-bertrand.fr / Mairie / Actes administratifs / Publication des actes
Conseil Municipal
Du 23 Juin 2026 à 20h00
Page : 1 de 1
-
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
-
N°
d'ordre
N° de la
délibération Objet
Approuvée/
Rejetée
Unanimité/
Majorité
1 D-2026-06- 33 Demandes de subventions : agrandissement de l’école Approuvée Unanimité
2 D-2026-06- 34 Demandes de subventions : colombarium Approuvée Unanimité
3 D-2026-06- 35 Désignation du référent déontologue Approuvée Unanimité
4 D-2026-06- 36 Adhésion au SDESM des communes de Cesson et Sammeron Approuvée Unanimité
5 D-2026-06- 37 Adhésion à la centrale d’achat régionale Île-de- France Approuvée Unanimité
6 D-2026-06- 38
Mandat de réalisation à la SPL pour la
réhabilitation de l'école les Fontaines – Etude et
Travaux
Approuvée Unanimité
Boissise-la-Bertrand, le 23 juin 2026