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Déliberation - r4s1wijrps6rw41
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Déliberation - r4s1wijrps6rw41)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
— RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
novembre
2016
Présents
:
M.
le
Maire
Yvon
BERTHIER
—
Yannick
CHAVANNE
—
Catherine
MARIN
-
Marie-Laure
DOMINGUES
—
Yannick
BONDAZ--—
Daniel
BOSSON
—
Fernand
BOSSON
-
Josselin
HERICHER
- Bernard
MAGNIN
—
Brigitte
MOLLIN
- Denis
PAGNOD
-
Gilberte
STOLAR
—-
Jocelyne
VELAT
— Thibault
VIGNE.
Absents
: Véronique
CHAVANNE
représentée
par
Yvon
BERTHIER
Secrétaire
de
séance
: Bernard
MAGNIN
Lecture
de
l’ordre
du
jour
par
Mr
Thibault
VIGNE
Pas
de
remarque
sur
les comptes
rendus
des
26
septembre
et 31
octobre
2016.
Mr
le Maire
nous
demande
de
rajouter
à l’ordre
du
jour :
au
point
9
: Décisions
modificatives
de
comptabilité.
au
point
10
: Divers
—
Information
sur
les travaux
du
pont
de
la Tourne
— CCAS
— Téléthon
du
3
décembre
2016
-— Pot
de
fin
d'année
du
personnel
communal
—
La
date
du
prochain
conseil
municipal
- Avancement
de
la réserve
incendie
de
Tigny.
1-Décision
du
maire
M.
le
Maire
demande
donne
la
parole
à
Mr
Yannick
CHAVANNE
qui
nous
explique
la
proposition
de
travail
entre
le « CICL
et AKENES
» pour
le plan
de
la commune.
Leur
prestation
serait
plus
intéressante
du
fait
de
leur travail
en
commun.
La
commission
de
numérotation
des
rues
sera
contactée
dès
que
les premiers
produits
seront
arrivés. M.
le
Maire
salue
le travail
effectué
par
ALVEOLE
pour
les
travaux
d’élagage
du
sommet
du
mur
du
pont
de
la Tourne.
La
fermeture
de
l’ouvrage
a
été
mise
à
profit
pour
effectuer
ces
travaux. 2-Convention
départementale
de
la traversée
du
Chef-lieu.
M.
le
Maire
nous
demande
de
délibérer
sur
«la
convention
d’autorisation
de
voirie,
de
financement
et
d'entretien
» et
relative
à la traversée
du
centre
bourg
sur
la
RD
26.
Après
subventions
il resterait
43%
de
ces
travaux
sécuritaires
à la charge
de
la commune.
Yannick
interrogeant
M.
le Maire
quant
à un
emprunt
à souscrire
par
la commune,
M.
le Maire
répond
qu’il
nous
faudra
emprunter.
Le
conseil
municipal
vote
pour
à
l'unanimité 3-
Bâtiment
du
Mt
Blanc
:nouveau
bail
et
projet
de
réhabilitation.
M.
le
Maire
sollicite
notre
accord
afin
de
traiter
avec
un
promoteur
dans
le
cadre
d’une
réhabilitation
du
bâtiment
«
le
Mont-Blanc
» tout
en
sachant
qu’à
l'issue
de
cette
opération
seul
le
bar
restaurant
restera
propriété
de
la
commune.
M.
le
Maire
souligne
et
déplore
une
nouvelle
fois
que
la
commune
ne
dispose
pas
des
fonds
nécessaires
à un
tel
chantier.
Marie-Laure
souhaite
qu’un
petit
appel
à
projet
soit
lancé
afin
de
pouvoir
mettre
en
concurrence
d'éventuels
promoteurs.
Le
conseil
municipal
vote
pour
à
l’unanimité
M.
Jérémy
DIDIER
serait
candidat
à
la
reprise
de
l’activité
commerciale
après
le
départ
de
Daniel
et
Patricia
FORNER.
Un
bail
commercial
lui
sera
proposé
stipulant
les
conditions
d'interruption
au
moment
des
travaux
du
bâtiment.
Et
définissant
le
loyer
après
les
travaux
de
réhabilitation.
Fernand
mentionne
qu’il
est
indispensable
que
la
commune
reste
propriétaire
du
rez
de
chaussée
et
que
le
promoteur
chiffre
exactement
les
travaux
engagés.
M.
le
Maire
nous
demande
notre
avis
sur
cette
reprise
par
M.
DIDIER.
Le
conseil
municipal
vote
pour
à l’unanimité
4-
Accueil
de
loisirs
—- MJC
Les
Clarines
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
31
octobre
2016
dans
lequel
avait
été
abordé
la
demande
formée
par
la
MJC
des
Clarines
sise
155
clos
du
pré
de
la
cure
à Viuz-en-Sallaz
et
portant
sur
le
projet
de
centre
de
loisirs
sur
la
commune.
Cet
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
accueillera
des
enfants,
à
la
salle
polyvalente,
du
10
juillet
au
28
juillet
2017.
Le
bâtiment
est
mis
gratuitement
à
disposition
par
la
commune.
Les
artistes
d'Onnion
pourront
tout
de
même
exposer
dans
cette
salle.
Le
conseil
municipal
vote
pour
à l’unanimité.
5-
Accessibilité
mairie
— ascenseur.
M.
le Maire
rappelle
que
ces
travaux
sont
obligatoires.
Une
plate-forme
est
proposée
pour
l’accès
à
la
petite
salle
sous
la
mairie
et
l'accès
à
la
salle
du
conseil
municipal
depuis
le hall
d'entrée.
Mr
Yannick
CHAVANNE
nous
précise
que
ce type
de
plate-forme
est
installée
à la fruitière
de
Mieussy
et
nous
rassure
sur
son
fonctionnement.
Une
estimation
de
70
000.00€
est
faite
pour
l’accès
de
ces
3
niveaux.
Une
subvention
de
40%
peut
nous
être
accordée. M.
le Maire
nous
demande
qui
est
pour
les
3 niveaux.
Pour
: 2
Contre
: 13
Abstention
: 1
Qui
est
pour
2
niveaux
c’est-à-dire
du
hall
d'entrée
à la salle
du
conseil
municipal.
Le
conseil
vote
pour
à
l’unanimité
6-
Dossier
DPU
Le
conseil
municipal
vote
à
l’unanimité
pour
la
renonciation
à
la
préemption
concernant
la
vente
des
terrains
de
la famille
REDOUX
soit
: une
première
parcelle
de
987
m2
pour
un
prix
de
85000.00€
et
une
deuxième
de
1140
m2
pour
un
prix
de
95000.00€
Le
conseil
municipal
vote
à
l’unanimité
pour
la
renonciation
à
la
préemption
concernant
la
vente
de
la
maison
«
Marcel
BOSSON
»
à
Sévillon
avec
757
m2
de
terrain.
7-
Etat
de
non-valeur
Proposition
de
non-valeur
au
nom
de
Mr
Didier
MAILLET
pour
la somme
de
556.31€
( Budget
eau
et
assainissement
)
Le
conseil
municipal
vote
non
à
l’unanimité
à l'acceptation
de
cette
non-valeur.
8-
Contrat
personnel
communal
Augmentation
du
temps
de
travail
d’un
agent,
adjoint
d'animation,
qui
passe
de
17h30
à 18h
par
semaine.
Catherine
indique
que
cela
est
justifié
par
la
charge
de
travail
incombant
à
cet
agent. Le
conseil
municipal
vote
pour
à
l’unanimité
9-
Décision
modificative
de
comptabilité.
Suite
à l'abandon
du
projet
de
la maitrise
d'œuvre
portant
sur
la
réhabilitation
d’une
ancienne
ferme
en
maison
communale
(Ferme
Jacquard),
les
indemnités
de
résiliation
de
contrat
passent
de
8
108.95€
à 5
009.09£€
HT
suite
à
notre
courrier
sollicitant
une
révision
à
minima
des
sommes
réclamées. Monsieur
le
Maire
n’ayant
pas
prévu
la
renonciation
à
ce
projet
et
les
indemnités
en
découlant,
propose
d’alimenter
l'opération
par
l'écriture
suivante :
-
6227
Frais
actes
contentieux
-
6500
Euros
00
-
6711
Indemnités
fin
de
contrat
+
6500
Euros
00
Le
conseil
municipal
vote
pour
à l’unanimité
10-
Divers
Pont
de
la Tourne
: le
report
du
délai
de
fin
de
travaux
au
2
décembre
n'étant
pas
suffisant,
nous
devons
le reporter
à nouveau
jusqu’à
la fin
du
chantier.
Des
travaux
de
rejointoiements
sont
en
cours.
Marie-Laure
et
Fernand
mentionnent
qu'ils
sont
déçus
du
résultat
de
ces
travaux.
M.
Le
Maire
indique
qu’il
a
demandé
à
Orange
de
chiffrer
les
travaux
d'enfouissement
de
la
ligne
télécom ;
cela
nous
coûterait
55
000.00
€.
CCAS
: Catherine
demande
des
volontaires
pour
distribuer
les 40
colis
des
Anciens
à partir
du
lundi
12
décembre
2016.
Téléthon : il
aura
lieu
le samedi
3 décembre
sur
place
du
marché
de
9
heures
à
17
heures.
Le
pot
de fin d’année
du
personnel
communal
est fixé
au
16
décembre
à 18h30
à la salle
sous
la
mairie.
Catherine
et
Brigitte
se
proposent
pour
l’organisation.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
15
décembre
à
19h30.
M.
le
Maire
souligne
que
sera
abordé
le
PADD
(P.L.U).
La
réserve
incendie
de
Tigny
est terminée,
il ne
reste
que
la clôture
à réaliser.
Sa
capacité
est
de
120
M2.
Ces
travaux
nous
reviennent
à
moins
de
25
000.00
£
initialement
prévu.
Il reste
à
installer
le périmètre
de
protection.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h25.