Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - articles 392 183
Procès Verbal - articles 392 181
unknown - articles 392 180
unknown - articles 392 182
unknown - articles 392 177
Compte-Rendu - articles 34 42
Compte-Rendu - articles 32 29
Compte-Rendu - articles 27 28
Compte-Rendu - articles 34 43
Compte-Rendu - articles 33 33
Procès Verbal - articles 392 179
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune d'Échallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 392 179)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
= lo = COMMUNE D’ÉCHALLON
= 2 Département de l’Ain
PROCÈS-VERBAL |
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
S DU JEUDI 22 JANVIER 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence du Maire, M. Thierry PERNOD.
Présents: M. Thierry PERNOD, Mme Claude BARRIER BOUR, M. Rémi ROUET, M. Etienne BEVAND, M. Jérôme NEYRON, Mme Michèle SELLIEZ, M. Jacques HUMBERT, M. Jean-Pierre FLEURY, Mme Alexandra GRANDCLEMENT, Mme Laurence BON
Excusés : M. Bernard REGAD, M. Daniel SAVOYE, Mme Vanessa GARSTKA, Mme Sandra ANCEL,
Mme Nicole DERVIN
Absents : /
Pouvoirs : Mme Nicole DERVIN à M. Jacques HUMBERT
Secrétaire de séance : Mme Claude BARRIER BOUR
À l’ordre du jour :
o Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation de la cure en habitat inclusif © Questions diverses
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 04 décembre 2025.
Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation de la cure en habitat inclusif =.| Délibération n°2026-001 |
Monsieur le Maire rappelle qu’une procédure de consultation des entreprises a été lancée concernant les travaux de réhabilitation de la cure en habitat inclusif.
La consultation était divisée en 13 lots :
e Lot n°01 : Gros-œuvre - Démolition - Installation de chantier
e Lot n°02 : Charpente - Ossature bois - Couverture
e Lot n°03 : Menuiseries extérieures - Occultations
e Lot n°04 : Revêtement de façade
e Lot n°05 : Serrurerie
e Lot n°06 : Menuiseries intérieures bois - Agencement
e Lot n°07 : Cloisons - Doublage - Isolation - Chape sèche
e Lot n°08 : Peinture - Revêtements muraux
e Lot n°09 : Sols souples
e Lot n°10 : Carrelage - Faïence e Lot n°11 : Électricité courant fort-courant faible - Installation PV
e Lot n°12 : Chauffage ventilation plomberie sanitaire
e Lot n°13 : Élévateur
L’annonce légale a été envoyée le 05/11/2025 pour parution dans le journal papier de la Voix de L’Aïn le 07/11/2025.
La consultation a été mise en ligne sur le profil acheteur https://www.lavoixdelain.fr/marches-public/ le 07/11/2025 et la réponse électronique obligatoire sur ce même support. Date limite de remise des offres le 04/12/2025 à 12h00.
Pour rappel le dossier comportait des Prestations supplémentaires éventuelles (ex option) pour les lots suivants :
Lot n° Désignation de la variante imposée (ex option)
PSE 1 —- MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS :
5 Menuiserie aluminium en remplacement des menuiseries bois/alu.
PSE 1 —- CLOISONS, DOUBLAGE, ISOLATION, CHAPE SECHE :
7 Remplacement des isolants laine de bois en murs par des isolants laine de VÊITE.
L’analyse des offres a été effectuée conformément aux critères affichés dans le règlement de la consultation et rappelés ci-après,
Pour tous les lots
Prix : 40 % : 40/100 Note = (Pmin / Poffre) x 40
Valeur technique : 60/100 Le critère « valeur technique » sera jugé à partir du mémoire technique et environnemental remis. Une note de 0 à 60 points sera attribuée en
fonction de la qualité et de la pertinence de son contenu, au vu des sous critères suivants.
Sous critère n°1 : organisation des moyens. Le candidat détaille
l’organisation des moyens matériels et humains affectés à ce chantier, en précisant la qualité de ces moyens humains (personnel encadrant,
personnel d’exécution, qualifications, années d’expériences).
Noté sur 25 points.
Sous critère n°2 : mode opératoire pour l’exécution du chantier. Le
candidat détaille le mode opératoire d’exécution pour la réalisation des travaux : analyse de site, étude, contrôle des travaux, interventions
phasées..…
Noté sur 25 points.
Sous critère n°3 : sécurité du chantier. Le candidat décrit les risques
propres aux travaux du chantier et les moyens mis en œuvre pour les
limiter.
Noté sur 10 points.
Au vu du rapport d’analyse des offres avant et après négociation présenté par l’équipe de Maîtrise d’œuvre représentée par MEGARD ARCHITECTES, le mandataire, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Sur la base de ces éléments,
Vu les articles L2121-29 et L2122-21 du code général des collectivités territoriales, Vu le Code de la commande Publique,
Vu le rapport d’analyse des offres,
- _ Décide d’attribuer les marchés comme suit :
Lot n°01 : Gros-œuvre - Démolition - Installation de chantier, à l’entreprise CORRAND BATIMENT pour un montant de 144 508,82 € HT
Lot n°02: Charpente - Ossature bois - Couverture, à l’entreprise TOURNIER pour un montant de 160 332,06 € HT
Lot n°03 : Menuiseries extérieures - Occultations, à l’entreprise PORALU MENUISERIES pour un montant de 57 074,07 € HT hors la PSE qui n’est pas retenue
Lot n°04 : Revêtement de façade, à l’entreprise SAS DORREGO pour un montant de 30 281,35 € HT
Lot n°05 : Serrurerie, à l’entreprise CANIER SAS pour un montant de 67 160,05 € HT
Lot n°06 : Menuiseries intérieures bois - Agencement, à l’entreprise GIROD MORETTI pour un montant de 48 000,00 € HT
Lot n°07 : Cloisons - Doublage - Isolation - Chape sèche, à l’entreprise JBB PLATRERIE pour un montant de 81 000,00 € HT hors la PSE qui n’est pas retenue
Lot n°08 : Peinture - Revêtements muraux, à l’entreprise PONCET CONFORT DECOR pour un montant de 14 999,67 € HT
Lot n°09 : Sols souples à l’entreprise ISERSOL pour un montant de 14 757,12 € HT
Lot n°10 : Carrelage — Faïence, à l’entreprise CARRELAGES DU HAUT BUGEY pour un montant de 10 981,10 € HT
Lot n°11 : Électricité courant fort-courant faible - Installation PV, à l’entreprise ZEFELEC pour un montant de 78 185,21 € HT
Lot n°12: Chauffage ventilation plomberie sanitaire, à l’entreprise DETOUILLON SAS pour un montant de 57 484,72 € HT
Lot n°13 : Élévateur, à l’entreprise ARATAL ATTRACTIVE pour un montant de 45 984,06 € HT.
- Autorise Monsieur le Maire à signer les marchés de ces lots et tous les actes contractuels y afférents nécessaires à son exécution.
- Dit que les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits et à inscrire au budget 2026 en dépenses d’investissement au compte 231.
| Questions diverses
e Urbanisme
Dossiers de demande d’urbanisme :
- Permis de construire déposé par M. Quentin BOSC : Construction d’un carport - Déclaration préalable déposée par M. Quentin BOSC : Construction d’une pergola
e Le Conseil Municipal prend connaissance :
- De l’établissement d’un règlement de gestion et de location des appartements de l’habitat inclusif.
- De la mise en vente par l’ONF de bois secs en bois énergie (en bordure de la route du Lac Genin) et de l’exploitation des parcelles 6 et 12.
Guillaume Gergot, technicien ONF, présentera, lors de la prochaine réunion de conseil municipal, un programme des travaux pour 2026 et 2027. - D'un courrier de M. le Préfet à l’attention des Maires de l’ Ain, relatif à la vigilance nécessaire sur [a situation des établissements recevant du public (ERP) à la suite de l’incendie mortel survenu au sein de l’établissement « Le Constellation » à Crans-Montana (Suisse). - De la mise en service de la borne IRVE sur la place du Crozet dans les prochaines semaines. - Du rétablissement du mât d’éclairage public au Crozet. Le panneau « 30 » dynamique et le panneau de rue seront installés sur le mât par l’entreprise Signaux Girod. - _ D'un courrier du SDIS de l’Aïn présentant les grandes étapes de la démarche d’intégration des corps communaux de sapeurs-pompiers de Belleydoux et d’Echallon au corps départemental. Le conseil municipal souhaite délibérer lors du prochain conseil municipal. -_ D'une demande relative à l’organisation du Bal des jeunes par le Foyer Rural d’Echallon le 28 mars 2026. Le conseil municipal donne un avis favorable.
- D'une demande de location de la salle des fêtes par une association de motards pour un concert de métal. Le conseil municipal demande des précisions sur cette manifestation. - _ D'une demande de location par l’'EARL Champ d’Argent d’une partie de la parcelle communale 1n°26 située à Béjat d’en Haut. Le conseil municipal donne un avis favorable. - D'un courrier de Haut-Bugey Agglomération relatif à un nouvel arrêt du projet de révision du PLUïH de Haut-Bugey Agglomération par délibération en date du 16 décembre 2025. - De la remise des dictionnaires aux élèves de CM2 par la commission scolaire le 23 janvier 2026.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le jeudi 19 février 2026 à 19h00.
La séance est levée à 21 heures 00.
f” secrétaire de séance, Le Maire,
f, Er
/ D
ch