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Procès Verbal - articles 392 190
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Échallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 392 190)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Défense,
= COMMUNE D’ÉCHALLON
LE 2 Département de l’Ain
| PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 05 JUIN 2026
L’an deux mil vingt-six, le cinq juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence du Maire, Mme Laurence PONCET.
Présents : Mme Laurence PONCET, Mme Claude BARRIER BOUR, M. Marcel BOUVARD, M. Marc BELTRAMI, Mme Michèle SELLIEZ, Mme Ginette SALVI, M. Alexandre GAILLARD, M. Frédéric PETIT, M. Jérôme NEYRON, Mme Anne RAYNAUD, Mme Christèle PERRIN, Mme Alexandra GRANDCLEMENT, M. Cédric ROUSSILLON, M. Ludovic BELTRAMI, Mme Charline GIROD.
Excusés : /
Absents : /
Pouvoirs : /
Secrétaire de séance : Mme Charline GIROD.
A l'ordre du jour :
© Désignation des délégués aux élections sénatoriales
o Archives communales — Numérisation 3D d'un plan relief — Sollicitation de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ain
o Désignation du correspondant défense
o Désignation du correspondant incendie et secours
o Questions diverses
Désignation des délégués aux élections sénatoriales — Délibération n°2026-020
Vu le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l’arrêté préfectoral du 18 mai 2026 indiquant pour chaque commune le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner en vue de l’élection des sénateurs.
Election des délégués
Candidatures : Ginette SALVI, Ludovic BELTRAMI et Alexandra GRANDCLEMENT.
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise, à l’issue du premier tour de scrutin :
- 15 suffrages exprimés pour Ginette SALVI
- 15 suffrages exprimés pour Ludovic BELTRAMI
- 14 suffrages exprimés pour Alexandra GRANDCLEMENT
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués aux élections sénatoriales.
Election des délégués suppléants
Candidatures : Claude BARRIER BOUR, Alexandre GAILLARD et Anne RAYNAUD. Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise, à l’issue du premier tour de scrutin :
- 15 suffrages exprimés pour Claude BARRIER BOUR
- 15 suffrages exprimés pour Alexandre GAILLARD
- 15 suffrages exprimés pour Anne RAYNAUD
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants aux élections sénatoriales.
Archives communales - Numérisation 3D d’un plan relief — Sollicitation de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ain — Délibération n°2026-021
Madame le Maire propose au conseil municipal de faire numériser en trois dimensions le plan relief de la commune d’Echallon, réalisé par Claude Marguin en 1883, afin de le diffuser sur le site internet de la commune. Elle précise que ce plan a été restauré en 2022 et est actuellement exposé dans une vitrine de la salle du conseil municipal.
Le montant de cette opération s’élève à 805.00 euros HT, suivant le devis de Joachim Benedris.
Pour mener à bien ce projet, le plan de financement suivant est proposé : - Conseil Départemental de 1’ Ain : 45%
- Autofinancement : 55%
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 14 voix pour et une abstention : - Décide de faire réaliser la numérisation 3D du plan relief de la commune d’Echallon par Joachim Benedris,
- Autorise Madame le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ain.
Désignation du correspondant défense — Délibération n°2026-022
Créé en 2001, le correspondant défense est un élu municipal désigné par le maire pour incarner, au sein de la commune, le lien entre les forces armées et la Nation.
Le correspondant défense est le relais local des questions de défense, de mémoire et de citoyenneté. Il a notamment vocation à :
- Informer les habitants sur les enjeux de défense, le parcours de citoyenneté et les dispositifs d’engagement,
- Sensibiliser les jeunes générations aux valeurs de la République et aux missions des armées, - Animer des initiatives locales pour renforcer l’esprit de défense et la cohésion nationale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Désigne Madame Claude BARRIER BOUR, correspondant défense.
Désignation du correspondant incendie et secours — Délibération n°2026-023
Madame le Maire informe le conseil municipal que la loi du 25 novembre 2021, visant à consolider notre modèle de sécurité civile et à valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, prévoit la désignation d’un « correspondant incendie et secours » au sein du conseil municipal.
Dans le cadre de ses missions d’information et de sensibilisation des habitants et du conseil municipal,
le correspondant peut, sous l’autorité du maire :
- Participer à l’élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d’incendie et de secours qui relève de la commune ; - Concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l’information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde ; Concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et d’information préventive ;
Concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Désigne Monsieur Cédric ROUSSILLON, correspondant incendie et secours.
| Questions diverses
Le Conseil Municipal prend connaissance :
- De l’avancement du chantier de réhabilitation de la cure, notamment le lot charpente. Afin d'améliorer la pérennité de l’existant, une réfection complète des débords de toit est nécessaire. Des crochets à neige vont également être ajoutés.
Des travaux en plus-values sont obligatoires au parfait achèvement, notamment la réalisation d’un chevêtre pour l’accès aux combles et les descentes d’eaux pluviales de la coursive, non prévus au marché.
Le maître d’œuvre a fait parvenir une fiche de travaux modificatifs et un devis de l’entreprise Tournier, d’un montant de 9 810.82 euros HT. Madame le Maire contactera l’agence départementale pour une meilleure compréhension des documents transmis. Le conseil municipal donne un avis favorable.
D'une rencontre avec l’entreprise Entretien Routier Jurassien, pour l’entretien des voiries. Une demande de devis sera effectuée auprès de plusieurs entreprises sur un reprofilage d’une partie de la rue de la Pénaïillère et du point à temps Rue des Inchées, Impasse de la Cornua, Rue de la Compagnie et Rue du Verger.
Du recensement de la population 2027. Emilie FRANÇOIS, secrétaire générale de mairie, est désignée coordonnateur communal, chargée de la mise en œuvre de l’enquête de recensement. D'une demande d'emplacement d’un food-truck. Des renseignements complémentaires vont être demandés.
Du compte-rendu d’une réunion de sécurité en Sous-Préfecture de Nantua. D'une réunion le 9 juin avec l’ONF et le Conservatoire d’Espace Naturel concernant la coupe d’éclaircie sur la parcelle des sabots de Vénus.
De la vente de bois du 25 juin : 6 lots sont mis en vente pour un volume total de 3 473 m°. De l’achat d’un miroir routier, pour un montant de 584.40 euros TTC, installé provisoirement au carrefour de la Route du Lac.
De différentes informations concernant le RPI Echallon-Belleydoux pour la prochaine rentrée scolaire.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le mercredi 8 juillet 2026 à 19h00.
La séance est levée à 21 heures 15.
Le secrétaire de séance, Le Maire,