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Déliberation - 190601 Modification membres commissions municipales
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Déliberation - 190601 Modification membres commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
Arrondissement de Carpentras DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE Publié le
ID : 084-218400273-20240620-190601-DE
SEANCE DU 19 juin 2024 à 18H
Le Conseil Municipal de Caderousse régulièrement convoqué le 19 juin 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Christophe REYNIER-DUVAL, Maire. Le
Conseil Municipal est constitué de 23 conseillers municipaux répartis comme suit pour cette séance.
19 présents Christophe Reynier-Duval Viviane Bécart Maeva Aubertin
Christelle Aubertin Christine Rieu Michel Légerot
Mariel Martin Florian Ricou Danielle Lopez
Béatrice Réhor Mélanie Tricot Ghislaine Eynard
Romain Espinosa Sylvie Gourdon Nathalie Runser
Jean-Antoine Espinosa Julien Dufay Jean Benat
Michèle Bugnet
0 procuration
4 absents Laure Barnini Jennifer Bremond Anne-Laure D’Alauzier Richard Giner
Secrétaire de séance | Jean-Antoine Espinosa
Délibération 19.06.01
Objet : Modification des membres des commissions municipales - suite démission
Rapporteur Christophe REYNIER-DUVAL
N° Acte 53
Monsieur Jean-Pierre BLAIRON a, par courrier adressé à Monsieur le Maire, le 31 mars dernier, formulé le
souhait de démissionner de son mandat de conseil municipal de la commune de Caderousse,
Les commissions municipales, créées par le règlement intérieur du conseil éponyme, sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses élus.
La composition des commissions respecte le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus.
La désignation des membres des commissions est effectuée au scrutin secret sauf, si le conseil municipal,
décide à l’unanimité, d'y renoncer.
Vu l'articles L2121-8 et L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Vu la délibération du conseil municipal du 19 novembre 2020 portant approbation du règlement intérieur du conseil municipal et notamment son article 7.
Vu la délibération portant «élection des membres des commissions municipales » en date du conseil municipal du 30 mai 2023.
Considérant la démission de Monsieur Jean-Pierre BLAIRON réceptionnée en mairie le 3 avril 2024.
Considérant la nécessité de remplacer Monsieur Jean-Pierre BLAIRON au sein de la commission travaux et urbanisme. REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DUR
Arrondissement de Carpentras
En conséquent, et après consultation des commissions compétentes, le conseil municipal décide :
Publié le
Envoyé en préfecture le 20/06/2024
EGISTRE Recu en préfecture le 20/06/2024 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE
ID : 084-218400273-20240620-190601-DE
SEANCE DU 19 juin 2024 à 18H
D'approuver les modifications dans la constitution des commissions municipales comme suit :
COMMISSIONS MEMBRES
Commission des finances et des ressources
humaines
Mariel MARTIN
Christelle AUBERTIN
Maeva AUBERTIN
Ghislaine EYNARD
Commission travaux et urbanisme Jean-Antoine ESPINOSA
Mélanie TRICOT
Florian RICOU
Nathalie RUNSER
Commission affaires scolaires, enfance etChristelle AUBERTIN
jeunesse Jennifer BREMONT
Christine RIEU
Ghislaine EYNARD
Commission cadre de vie, agriculture et
environnement
Viviane BECART
Michèle BUGNET
Laure BARNINI
Jean BENAT
Commission patrimoine, festivités, culture/Béatrice REHOR
tourisme Sylvie GOURDON
Julien DUFAY
Danielle LOPEZ
Commission associations et communication Romain ESPINOSA
Sylvie GOURDON
Anne-Laure D'ALAUZIER
Michel LEGEROT
Dossier adopté à l’unanimité
Ainsi délibéré en sa séance le jour,
le mois et l’an que dessus.
Pour extrait conforme
Caderousse le 20 juin 2024
Le maire, Christophe REYNIER-DUVAL
Le secrétaire de séance, Jean-Antoine ESPINOSA
IRI OUSSE