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Déliberation - Deliberation 1 Modification des membres des commissions municipales
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Don.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 1 Modification des membres des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
PRÉFECTURE DU NORD CONSEIL MUNICIPAL
DEN DU 23 SEPTEMBRE 2024
Délibération 1 : Modification des membres des commissions
municipales
L'an deux mille vingt-quatre, le 23 du mois de septembre à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni
en la salle du conseil municipal située en mairie, sous là présidence de Monsieur André-Luc DUBOIS,
Maire, en suite de la convocation envoyée par mail, le 16 septembre2024, et dont un exemplaire a été
affiché à l'extérieur de la Mairie.
Etaient présents : André-Luc DUBOIS, Mathilde DEROOSE, laurent GAYOU, Karine COISNE, Béatrice
ABERGIL, Frédéric SAUVAGE, Maxence WILLEMS, Cathy BRAZAO, Stéphane WALLET, Fabrice CARY,
Pascal SERGENT
Absents excusés :
Lionel LERANT, qui donne procuration M. Laurent GAYOU
Absents :
Audeline HOGUET
Elodie CAZIER
Lidwine KHELIFA
Nombres de Conseillers en exercice Nombres de procurations Nombre de votants
11 1 12
Monsieur Maxence WILLEMS est élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2121-22 et suivants,
Vu la délibération n°11 du Conseil Municipal en date du 29 mai 2020 fixant la composition des
commissions municipales,
Considérant la nécessité de modifier la composition de certaines commissions municipales afin de
refléter les changements intervenus au sein du Conseil Municipal,
Considérant les propositions faites par Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE :
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE LILLE - CANTON D’ANNOEULEIN Mairie de DON - f, rue de la Deûle - 59272 DON
(Tel 03 20 58 40 93)
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2024
Article 1 : De modifier la composition des commissions municipales comme suit :
o Commission Finances :
“ Président : André-Luc DUBOIS
s Membres : Elodie CAZIER, Lidwine KHELIFA, Laurent GAYOU, Michel
DEMARTHE, Maxence WILLEMS, Pascal SERGENT
o Commission Communication :
# Président : André-Luc DUBOIS
“ Membres : Lidwine KHELIFA, Lionel LERANT, Stéphane WALLET, Laurent
GAYOU, Mathilde DEROOSE, isabelle RANÇON, Alain BERCKER, Pascal
SERGENT
o Commission Personnes âgées - Santé :
“ Président : André-Luc DUBOIS
“ Membres : Béatrice ABERGIL, Mathilde DEROOSE, Sylvie PIGNON, Pascal
SERGENT
o Commission Jeunesse éducation - CME :
“Président : André-Luc DUBOIS
a Membres : Mathilde DEROOSE, Karine COISNE, Cathy DUFOUR, Lidwine
KHELIFA, Pascal SERGENT
o Commission Fêtes — Cérémonie - Animation :
“ Président : André-Luc DUBOIS
” Membres : Maxence WILLEMS, Elodie CAZIER, Stéphane WALLET, Cathy
DUFOUR, Michel DEMARTHE, Samuel HENON, Pascal SERGENT
©o Commission Entreprises — Commerces - Travaux :
“ Président : André-Luc DUBOIS
x Membres : Laurent GAYOU, Lionel LERANT, Elodie CAZIER, Fabrice CARY,
Alain BERCKER, Mathilde DEROOSE, Maxence WILLEMS, Audeline HOGUET,
Samuel HENON, Pascal SERGENT
©o Commission Sécurité et Environnement :
“Président : André-Luc DUBOIS
s Membres : Cathy DUFOUR, Fabrice CARY, Maxence WILLEMS, Laurent
GAYOU, Sylvie PIGNON, Michel DEMARTHE, Audeline HOGUET, Samuel
HENON, Pascal SERGENT
Article 2 : De charger Monsieur Le Maire de notifier les membres concernés de cette décision et de
procéder aux formalités administratives nécessaires.
Article 3 : De transmettre la présente délibération à Monsieur le Préfet.
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE LILLE - CANTON D'ANNOEULLIN am Mairie de DON - 1, rue de La Deûle - 59272 DON
(Tel 03 20 58 40 93)
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr rs CONSEIL MUNICIPAL
DEN DU 23 SEPTEMBRE 2024
Résultat du vote : Pour 9
Contre 1
Abstention 2
Ne prend pas part au vote
Délibéré en séance, les jour, mois et an susdits
Ont signé au registre, les membres présents,
La secréta
Maxence WILLEMS
Compte tenu de la transmission en préfecture le 25/09/2024 et de l'affichage sur le site internet, M. le Maire certifie, sous sa responsabilité,
le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de
deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE LILLE - CANTON D'ANNOEL
Mairie de DON - 1, rue de la Deüle - 59272 DON
(Tel 03 20 58 40 93)
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr