Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 18 06 25 0001
Procès Verbal - pv 21 05 25 0001
Procès Verbal - Convoc 10 2024
Procès Verbal - pv 28 08 25 0001
Procès Verbal - 16 04 25 0001
Procès Verbal - pv 2025 11
Compte-Rendu - 2018 10 CM CR
Compte-Rendu - CR 2023 10
Compte-Rendu - 2024 01 CR CM
Procès Verbal - PV 2024 12
Procès Verbal - PV 2024 10 0001
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 10 0001)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pays du Vuache
Procès-Verbal
du Conseil municipal du
jeudi 3 octobre 2024 à 19h00
Membres présents : Florent BENOIT, Frédérique GUILLET, Romain NICOLAS, Franck SAUTIER,
Jacqueline RUAZ, Bruno BOSSON, Nadine SAUGE-MERLE, Sylvie RINALDI, Célia DELBROUCQ, Daniel
ZUABONI, Marie-Laure BENOIT, Stéphane FRANCISCO.
Absents, excusés : Emmanuelle DESEBE donne pouvoir à Frédérique GUILLET, Fabien BENOIT donne
pouvoir à Daniel ZUABONI, Marion RIFF-MERCIER donne pouvoir à Célia DELBROUCO, Caroline
BILLOT donne pouvoir à Jacqueline RUAZ, Jean-Manuel PEYCRU donne pouvoir à Florent BENOIT
Absents : Cédric FOL, Jean-David PICON
RHONE HCHE ER
1. Désignation du secrétaire de séance
Frédérique GUILLET est désignée en tant que secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal
La remarque de Monsieur Stéphane Francisco concernant son abstention lors du vote de la ligne de crédit
sera ajoutée.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 19 juin 2024.
Procès-Verbal 1 Conseil municipal du 3 octobre 2024 3. Convention de participation financière des opérations d'aménagement et d'équipement d’un arrêt de bus
Monsieur le Maire rappelle que :
La commune a installé trois abribus sur la commune pour le transport public :
° 1 abribus à Vulbens, Collège / Future gendarmerie (direction Vulbens, Chef-Lieu)
° 2 abribus à Vulbens, Collège / Future gendarmerie (direction Saint-Julien-en-Genevois)
L'aménagement et l'équipement des arrêts de bus sont subventionnés par la Communauté de Communes du
Genevois à hauteur de 80 % maximum du montant HT des travaux ; la subvention est plafonnée à 4000 € HT
maximum par arrêt de bus (Délibération n° 20140929 _cc_tp119) acquisitions foncières exclues.
Par ailleurs le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache (SIPV) participe financièrement au titre de la
compétence « centre ado » et future gendarmerie.
Il convient donc de régulariser une convention qui a pour objet de :
e Définir les caractéristiques de l'ouvrage à subventionner,
°_ Répartir les frais liés à l'aménagement de l'arrêt de bus entre la Communauté des Communes
du Genevois, la Commune et le SIPV,
e Définir la répartition des charges d'entretien.
La Commune et le Syndicat prennent à leur charge la TVA sur l'intégralité de la prestation.
L'ensemble des dépenses d'entretien liées à l'opération d'aménagement et d'équipement des arrêts de bus
sera à la charge de la Commune, à l'exception de l'entretien des signalisations verticales et horizontales à la
charge de la CCG.
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré,
Approuve le projet de convention joint en annexe de la présente délibération à l'unanimité
Autorise Monsieur le Maire ou sa première ajointe, Frédérique Guillet, à signer la convention ainsi que tout
document nécessaire à sa mise en œuvre.
POUR : 16 (Florent BENOIT, Frédérique GUILLET, Romain NICOLAS, Franck SAUTIER, Bruno BOSSON, Nadine SAUGE-MERLE, Sylvie RINALDI, Célia DELBROUCQ, Daniel ZUABONI, Marie-Laure BENOIT,
Stéphane FRANCISCO, Emmanuelle DESEBE, Fabien BENOIT, Marion RIFF-MERCIER, CAROLINE
BILLOT, JEAN-MANUEL PEYCRU)
CONTRE : O0
ABSTENTION : O
Madame Jacqueline RUAZ est absente de la salle et ne prend pas part au vote.
4. Convention de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées A 1696 et À 2419
appartenant à la commune
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'ENEDIS a présenté une demande de servitude pour permettre
le raccordement de la parcelle cadastrée section A n° 2520, située Route de Faramaz, sur laquelle une construction neuve est en cours.
Il s’agit notamment :
e D’établir à demeure dans une bande de 1 mètre de large, une canalisation souterraine sur
une longueur totale d'environ 31 mètres ainsi que ses accessoires
e D’établir si besoin des bornes de repérage
Procès-Verbal 2 Conseil municipal du 3 octobre 2024 + D'utiliser les ouvrages désignés ci-dessus et réaliser toutes les opérations nécessaires pour les
besoins du service public de la distribution d'électricité
A titre de compensation forfaitaire des préjudices de toute nature, Enedis s'engage à verser au
propriétaire ou à l’exploitant une indemnité de 62 euros.
La convention est conclue pour la durée de vie des ouvrages.
Le projet de convention qui détaille les conditions dans lesquelles la commune consent à cette servitude
est joint en annexe.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve la convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur les parcelles À 1696 et À 2419 telle qu’annexée
à la présente délibération
Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que tout acte s’y rapportant
5. Règlement intérieur des services périscolaires
Monsieur le Maire rappelle que la compétence « regroupement pédagogique maternel et
élémentaire » a été restituée à la commune à compter du 1° janvier 2024.
Dans ce cadre, il appartient au Conseil Municipal d'adopter le règlement intérieur des services
périscolaires.
Ce document est rédigé à destination des familles et permet de préciser principalement les activités
proposées, les modalités d'inscription, d'organisation du service, les mesures disciplinaires et la
tarification.
Le projet de règlement, joint en annexe, a fait l’objet d’une relecture par la commission scolaire le
24 septembre 2024.
Les changements sont les suivants : l'éducation nationale ne permet plus l’organisation de l’étude
surveillée ouverte à tous les élèves. Les institutrices feront une aide aux devoirs seulement pour les
élèves en difficulté.
Le règlement prévoit également que les parents devront annuler eux-mêmes les réservations en cas
de sortie scolaire.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Adopte le projet de règlement intérieur des services périscolaires pour les années 2024-2025 et suivantes.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent.
6. Attribution d’une subvention au profit de l’école de Vulbens
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2121-29 et L2311-7 ;
Considérant que l’école de Vulbens a organisé de nombreux projets et sorties sur l’année 2024 à
destination de l’ensemble des classes ;
Considérant que la commune de Vulbens apporte chaque année son soutien financier aux projets de
l'école ;
Le Conseil Municipal, oui l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Accorde une subvention d’un montant de 5000 euros
Autorise Monsieur le Maire à la signer toutes pièces nécessaires au versement de ladite subvention. Prend acte que les sommes sont inscrites au BP2024
Procès-Verbal 3 Conseil municipal du 3 octobre 2024 7. Mandat spécial — congrès des Maires 2024 — 19 au 21 novembre 2024
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de l’organisation du 106ème congrès des
Maires et des Présidents d’Intercommunalités de France à Paris les 19, 20 et 21 novembre 2024.
La participation à cette manifestation fait partie des missions assignées au Maires et leurs élus dans l'intérêt
des affaires communales.
En effet, cette manifestation permet d'échanger avec des élus de régions différentes et de s'informer sur les perspectives, les innovations et les différentes pratiques afférentes à la gestion communale.
La participation de l’exécutif contribue donc pleinement aux intérêts communaux.
Monsieur le Maire sollicite les membres du conseil municipal afin valider l'octroi d’un mandat spécial pour
participer au 105ème congrès de Maires de France 2023 aux élus nommés ci-dessous :
+ Monsieur Florent BENOIT, Maire,
°__ Madame Frédérique GUILLET, 1ère adjointe au Maire,
+ Madame Jacqueline RUAZ, 3ème adjointe au Maire,
+ Monsieur Franck SAUTIER, 4?" adjoint au Maire
+ Monsieur Fabien BENOIT, conseiller délégué
Le Conseil Municipal, ouf l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Valide l'octroi d’un mandat spécial pour les élus cités ci-dessus dans le cadre du déplacement au 106ème
congrès des Maires 2024.
8. Transfert d’un portage de l’EPF 74 au bénéfice du Syndicat Intercommunal du Pays du
Vuache
Monsieur le Maire rappelle que la commune asollicité l'intervention de l’EPF 74 pour acquérir une propriété
bâtie et ses terrains afin d’assurer dans les meilleures conditions l'accueil de la nouvelle gendarmerie
(parcelles À 1715, À 1087 et À 1714). Etant précisé que l'agrément définitif concernant le terrain a été accordé
par le ministère de l’intérieur.
Ce portage avait été accepté suivant délibération du Conseil Municipal n° 33-2021 en date du 15 septembre
2021.
Depuis le 1% janvier 2024, la compétence « gendarmerie » ayant été transférée au Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache (SIPV), celui-ci doit se substituer à la commune dans le cadre de ce portage.
Ainsi, une convention tripartite de substitution, dont le projet figure en annexe, doit être signée entre l’EPF
74, la commune de Vulbens et le SIPV.
Il s’agit de substituer le SIPV à la commune pour le paiement des annuités, frais de portage et frais annexes
pendant toute la durée du portage.
Le taux de portage appliqué sera de 2,7 % (taux applicable du PPI 2024-2028).
La durée du portage est fixée à 9 ans par annuités à compter de la date de substitution le 14 avril 2023.
Par ailleurs, le SIPV s'engage :
- À rembourser la commune au plus tard le 31 décembre 2024 :
"au titre du capital immobilier déjà remboursé à l’EPF 74 : la somme de 34 407 euros HT réglée
au titre de l’annuité 2023 ;
“_ autitre des frais de portage : la somme de 8260, 45 euros TTC
“au titre des frais annexes : la somme de 138,72 euros TTC
Procès-Verbal 4Conseil municipal du 3 octobre 2024 -A régler chaque année à l’EPF74, à compter de l'échéance 2024, les frais de portage, les frais annexes et les
annuités
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve le projet de convention tripartite à intervenir avec le SIPV et l'EPF74 joint en annexe,
Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
9. Attribution du marché relatif à la mission d’architecte-urbaniste pour la réalisation d’une
étude de programmation urbaine sur trois secteurs du centre de Vulbens (74)
Madame Jacqueline RUAZ, adjointe à l’urbanisme, rappelle que par délibération en date du 20 mars 2019 le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d'Urbanisme.
Depuis, il a été constaté un nombre croissant d'opérations immobilières sur la commune avec des
conséquences sur les capacités des équipements publics existants ainsi que le cadre de vie de la commune.
Compte tenu de ce contexte, le Conseil Municipal a décidé d'instaurer, par délibération en date du 15
novembre 2023, un périmètre de prise en considération sur les secteurs du centre bourg mairie et école.
Dans ce cadre, il a été décidé de lancer une consultation d’architecte-urbaniste, accompagnés de Teractem,
en tant qu’assistant à maîtrise d'ouvrage, afin de définir une démarche stratégique de programmation
urbaine permettant de :
- Définir la composition, l’organisation et la temporalité des futurs aménagements & constructions sur
trois secteurs du centre,
- Déterminer les procédures foncières, réglementaires, financières nécessaires à leur mise en œuvre,
- Encadrer et accompagner les projets immobiliers sur son territoire.
Après consultation en procédure adaptée ouverte, trois candidats ont remis une offre. Après examen des
offres, des négociations ont eu lieu avec chacun des candidats à l’occasion de rendez-vous individuels fixés à
chacun.
Après examen des offres négociées alors remises, le groupement composé de BURO ARCHITECTES et PROFILS
ETUDES s’est notamment démarqué par la méthodologie de travail offrant une large liberté de proposition
tout en conservant une approche réaliste, phasée dans l’espace et dans le temps, en maîtrisant la faisabilité
du projet.
Le cahier des charges a été validé par la commission urbanisme.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Jacqueline RUAZ, adjointe à l’urbanisme, après en avoir délibéré, à
l’unanimité
Attribue le marché relatif à l’étude de programmation urbaine au groupement composé de BURO
ARCHITECTES et PROFILS ETUDES pour un montant de 62 250 euros HT pour la tranche ferme et 12000 € HT
pour la tranche optionnelle.
Autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspondant ainsi que tout acte s'y rapportant.
10. Mise à disposition des salles sportives du collège du Vuache aux associations
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ;
Vu la convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège de
Vulbens signée entre le département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et la
commune de Vulbens le 1° août 2023 ;
Vu la décision du Maire en date du 8 décembre 2023 fixant le tarif d'occupation des trois salles sportives ;
Procès-Verbal 5Conseil municipal du 3 octobre 2024 Monsieur le Maire rappelle que le collège du Vuache, ouvert depuis le mois de septembre 2023, dispose de
trois salles sportives (Halle sportive, salle multi-activités 1 et salle multi-activités 2) et d’un anneau sportif ;
La commune et la Communauté de Communes du Genevois disposent de ces espaces en dehors des temps
scolaires et la commune souhaite mettre ces salles à disposition des associations.
Il y a donc lieu de fixer les conditions de mise à disposition de ces salles par la signature d’une convention
signée avec les associations souhaitant occuper les locaux ;
Le Conseil Municipal, out l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Approuve le projet de convention joint en annexe,
Autorise Monsieur le Maire à signer les conventions nécessaires à la mise à disposition des salles sportives
du collège aux associations.
12. Décision modificative n°1 du budget principal 2024
Vu l'article 11612-11 du Code Général des Collectivités Territoriales 5
Vu la délibération n° 10/2024 du 3 avril 2024 portant adoption du budget primitif pour 2024 ;
Considérant que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d'exercice par le Conseil municipal qui vote alors des décisions modificatives ;
Considérant que les décisions modificatives résultent ainsi des ajustements de crédits nécessaires, de
l'emploi de recettes non prévues au budget primitif ou de dépenses ou de recettes nouvelles à y inscrire. Les
documents qui les décrivent doivent faire clairement apparaître la majoration ou la minoration des crédits
ouverts en dépenses et en recettes pour chaque section, et une simple lecture de la décision modificative
doit révéler l'équilibre des opérations. Ces décisions modificatives font partie intégrante du budget
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Vote les ouvertures et virements de crédits suivants :
DEPENSES RECETTES
Comptes | Montant Comptes Montant
INVESTISSEMENT
2152 Installation de voirie 21161€ 001 Solde d'exécution reporté 203 €
1068 Excédent fonct.capitalisé 20 958€
TOTAL 21161€ TOTAL 21161€
FONCTIONNEMENT
615221 Entretien réparation bâtiments 11 000 € | 6419 Rembourst maladie 7 000 €
6162 Assurance dommages 9 200 € | 73141 Taxe / cons. Électricité 3 000€
627 Service bancaire 2000€]|74121 Dotation DSR 13 000 €
66111 Intérêts bancaires 10 000 € | 74833 Compens .exo TF 2 900 €
7391112 Dégrêvement taxe habitation 3000€|748374 Dotation anémités rural 5900 €
75888 Rembrst sinistres 3400 €
TOTAL 35 200€ 35 200€
Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de cette décision modificative.
Procès-Verbal
AR AE EH HE MERE
6Conseil municipal du 3 octobre 2024 INFORMATIONS DIVERSES :
Présentation ONF : présentation de Jérôme Riesen — « coupes sanitaires : forêt et crise sanitaire »
Une réunion publique sera proposée pour informer la population avant la réalisation des coupes, car
cela va modifier et impacter fortement l’aspect du massif du Vuache
Le cuisinier de l’école est en arrêt maladie jusqu'aux vacances de Toussaint; Un remplaçant a été
trouvé au pied levé, Monsieur le Maire le remercie vivement pour sa réactivité.
Monsieur le Maire signale l’arrivée de deux nouveaux agents au sein de la commune depuis le 2
septembre 2024 : Eve Roukine en tant que secrétaire générale et Céline Top en tant que chargée
d'urbanisme
Frédérique GUILLET souligne que la sortie organisée par le CCAS s’est très bien passée et remercie
l'ensemble des membres pour l’organisation.
La séance est levée par Monsieur le Maire à 20h30 i
La secrétaire de séance
Frédérique Guillet
Les procès-verbaux du Conseil municipal, des commissions de la CCG, du SIPV et du SIV sont à votre disposition en Mairie, sur le site internet de la
commune www.vulbens.fr (n'hésitez pas à consulter les actualités, le site est régulièrement mis à jour) et sur le site internet de la CCG www.cc-
genevois.fr.
Procès-Verbal 7 Conseil municipal du 3 octobre 2024