Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1533902
Procès Verbal - 1446858
Déliberation - 1513076
Arrêté - 2178335
Déliberation - 1353007
Déliberation - 1446856
Déliberation - 1230087
Compte-Rendu - 859364
Procès Verbal - 1325361
Procès Verbal - 2134522
Déliberation - 1421708
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 1421708)
Thèmes du document : Santé, Énergies, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 19 SEPTEMBRE 2023
20h
Liste des délibérations
N° Titre Vote
d’ordre
2023/24 Compte rendu annuel SAEDEL 2022 : La Sente aux | Adoptée à l’unanimité
Anes
2023/25 Fonds de solidarité logement Adoptée à l’unanimité
2023/26 Charte de non-concurrence en termes de démographie | Adoptée à l’unanimité
médicale sur le territoire de Chartres métropole
2023/27 Charte des administrateurs - Charte de déontologie des | Adoptée à l’unanimité
filiales de Chartres Métropole
2023/28 Adhésion à la convention de groupement de | Adoptée à l’unanimité
commande pour la fourniture et distribution
d'électricité de puissance supérieure à 36 kVA
2023/29 Adhésion à la convention de groupement de | Adoptée à l’unanimité
commande pour la fourniture et l’acheminement de
gaz naturel et prestations et services associés-
autorisation
2023/30 Adhésion au service de médecine préventive du Centre | Adoptée à l’unanimité
de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure
et Loir
2023/31 Création de trois emplois permanents Adoptée à l’unanimité
2023/32 Manifestation d’intérêt spontanée — occupation | Adoptée à l’unanimité
temporaire du domaine public - pose de panneaux
photovoltaïques
Olivier SOUFFLET
Affiché le 21 septembre 2023
Liste des délibérations du 19 septembre 2023