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Déliberation - 93 Rapport annuel dactivités 2022 communauté de communes Vendée Grand Littoral
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 93 Rapport annuel dactivités 2022 communauté de communes Vendée Grand Littoral)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 29/12/2023
Reçu en préfecture le 29/12/2023
pate 2OHIAZS 5 LOST | ID : 085-218501799-20231221-DELIB932023-DE
Mairie de POIROUX 85440
116 rue du Payré
Département de la Vendée
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21-12-2023
N°93-2023
| EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le vingt et un décembre à douze heures quinze, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 15-12-2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Annie RENOUF, Evelyne
DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE,
Frank RABILLE, Karine GAZEAU, Romain TESSIER, Véronique DESMARICAUX,
Absents ou excusés :
Laure de MAISONNEUVE, Sylvie LEBON, Joseph BERNARD
Joseph BERNARD a donné pouvoir à Stéphane CHAIGNE
Secrétaire : Annie RENOUF
3-2023 : RAPPORT ANNUEL D’A S 2022 - COM AUTE DE COMM
VENDEE GRAND LITT
Mr le Maire explique qu’il est obligatoire de présenter aux conseillers municipaux, pour
information, le rapport annuel d’activés 2022 de Vendée Grand Littoral.
Après la présentation, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Indique avoir pris acte du rapport annuel d’activités 2022 de Vendée Grand Littoral
Fait et délibéré pour les jours, mois et an que dessus,
Pour extrait conforme au registre en mairie
Le 22 décembre 2023
Le Maire,
Edouard de La BASSETIERE