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Déliberation - 86 Rapport annuel eau et assainissement 2022 communauté de communes Vendée Grand Littoral
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 86 Rapport annuel eau et assainissement 2022 communauté de communes Vendée Grand Littoral)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/12/2023
Reçu en préfecture le 18/12/2023
nn le 18 H?] 2072,5 LC
ID : 085-218501799-20231127-DELIB862023-DE
Mairie de POIROUX 85440
116 rue du Payré
Département de la Vendée
D EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27-11-2023
N°86-2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 21/11/2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Annie RENOUF, Evelyne
DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE,
Joseph BERNARD, Frank RABILLE, Karine GAZEAU, Romain TESSIER, Véronique
DESMARICAUX,
Absents ou exCUsés :
Laure de MAISONNEUVE, Sylvie LEBON
Secrétaire : Annie RENOUF
86-2023 : RAPPORT ANNUEL EAU ET ASSAINISSEMENT 2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL
Mr le Maire explique qu’il est nécessaire de présenter aux conseillers municipaux, pour
information, le rapport annuel 2022 ‘EAU ET ASSAINISSEMENT” de communes Vendée
Grand Littoral.
Après la présentation réalisée par Mr Francis CHUSSEAU, adjoint, le Conseil Municipal, à
l’unanimité :
- indique avoir pris connaissance du rapport annuel 2022 ‘EAU ET ASSAINISSEMENT" de
Vendée Grand Littoral.
Fait et délibéré pour les jours, mois et an que dessus, Le 15/12/2023 Pour copie conforme au registre en mairie Le Maire, Edouard de La BASSETIERE