Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - O.J CM 28 11 2022
Conseil Municipal - O.J CM 28 02 2022
Conseil Municipal - O.J CM 27 06 2022
Conseil Municipal - O.J CM 23 05 2022
Conseil Municipal - O.J CM 24 01 2022
Conseil Municipal - O.J CM du 30 03 2026
Déliberation - O.J C.M du 20 09 2022
Conseil Municipal - O.J CM 290620
Conseil Municipal - O.J CM 15 04 2024
Conseil Municipal - O.J CM 22 06 2026
Conseil Municipal - O.J CM 28 03 2022
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - O.J CM 28 03 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 28 mars 2022
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO NATURE DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR
22.03.01
22.03.02
22.03.03
22.03.04
22.03.05
22.03.06
22.03.07
22.03.08
22.03.09
22.03.10
22.03.11
22.03.12
22.03.13
22.03.14
22.03.15
22.03.16
22.03.17
22.03.18
22.03.19
Adoption du compte rendu de la séance du 28/02/2021.
Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre
de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Séjour d’été, éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 25 au 29 juillet
2022.
Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la commune ou l’EPF
PACA au cours de l’année 2021 – P.J bilan.
Examen du compte de gestion budget de la commune : exercice 2021.
Examen du compte de gestion budget du SPIC Cimetières : exercice
2021.
Examen du compte administratif du budget de la commune : exercice
2021.
Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice
2021.
Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2022.
Affectation des résultats du budget de la commune : exercice 2021.
Budget primitif de la commune : exercice 2022.
Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2022.
Suivi du contrat d’accompagnement municipal en partenariat avec la
CCI Métropolitaine Aix-Marseille-Provence.
Nouvelle convention avec l’association « quatre pattes sur mon cœur »
relative à la campagne de capture dans le cadre de la régulation de la
population féline sans propriétaire ou sans détenteur, vivant en groupe
dans les lieux publics de la commune au titre des dispositions de
l’article L.211-27 du Code rural – P.J convention.
Aide aux administrés pour l'électrification des vélos. Bilan 2021 et
prolongement sur 2022.
Candidature au label « Territoire durable : une COP d’avance » de la
Région Sud.
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi
Compétences (P.E.C).
Mandat pour le renouvellement du contrat d’assurance des risques
statutaires.
Questions diverses.
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
C. LE MEUT
Y. PERTUISEL
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
M. GAUTELIER
J. CASSARO
D. BIÈCHE
D. BIÈCHE
M.P VITIELLO
M.P VITIELLO
M. LE MAIRE