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Conseil Municipal - O.J CM 22 06 2026
Déliberation - 1701081908 Annexe N23 05 23
Conseil Municipal - O.J CM 23 05 2022
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Conseil Municipal - O.J CM 23 05 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 23 mai 2022
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO NATURE DE L'AFFAIRE RAPPORTEUR
22.05.01
22.05.02
22.05.03
22.05.04
22.05.05
22.05.06
22.05.07
22.05.08
22.05.09
22.05.10
22.05.11
22.05.12
Adoption du compte rendu de la séance du 25/04/2022.
Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le
cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Débat sur la position de la commune sur les compétences
métropolitaines.
Mandat spécial donné à une délégation du conseil municipal
dans le cadre d’une représentation à Feldafing (Bavière).
Acquisition d’un logement d’une superficie d’environ 47m² et
d’un garage sis Résidence les Florentines – Parcelle cadastrée
section BE n°180 à l’Établissement Public Foncier (EPF)
PACA.
Cession du chemin piétonnier situé entre le chemin de la
Transhumance et le parking Guy Drut / secteur Montaury.
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des
Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité 2022 – 1ère
partie – Salle Associative Quartier La Salle – Groupe scolaire de
l’École les Pins – Rue des Poivriers – Cheminements piétonniers
Quartier Bel Ombre.
Créance éteinte – année 2022.
Adoption des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité extérieure
(TPLE) pour l’année 2023.
Renouvellement de candidature au label « Territoire engagé »
pour la région sud.
Création d’un Comité Social Territorial avec formation
Spécialisée.
Questions diverses.
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
M. LE MAIRE
Y. PERTUISEL
Y. PERTUISEL
S. SURACE
S. SURACE
S. SURACE
D. BIECHE
M.P VITIELLO
M. LE MAIRE