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Document publié le Vendredi 26 août 2016 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 Aout)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Sport,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2016
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 23 août 2016 s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Delphine GREMY, Alain CORNEAU, Joël THIBAULT, Thierry ALEXANDRE, Laurent LAGNEAU et Catherine ROTA.
Absent(s) : Hervé GRANDJEAN ayant donné pouvoir à Joël THIBAULT, Sandrine RAVASSON ayant donné pouvoir à Catherine ROTA, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER ayant donné pouvoir à Laurent LAGNEAU, Frédéric TROUÉ ayant donné pouvoir à Thierry ALEXANDRE, Ludovic DE BO ayant donné pouvoir à Alain CORNEAU, Sylvain PICOUET ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Sophie LITRA et Isabelle ALLEMANDOU
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I. Entretien voirie Communale 2016
Les Membres du Conseil ont voté à l’unanimité une enveloppe de 15 000 € HT (Fonctionnement) et 27 000 € HT (Investissement) pour l’entretien de la voirie communale.
Les travaux seront effectués par la société ASTPR jusqu’à concurrence de cette somme et le degré de dégradation des voiries concernées. Les travaux seront réglés dès réception des factures. (Réfection rue par rue)
Les élus se donnent rendez-vous mardi 30 août à 18h00 devant la Mairie pour faire le tour du village et décider les travaux les plus urgents.
Mme MANGEON informe les Membres du Conseil que la Commune de GRON s’occupe des marquages au sol début septembre.
II. Affaires Scolaires
❖ Recrutement accompagnatrice scolaire
Mme CHARLES ayant d’autres projets professionnels, celle-ci n’assurera pas son poste d’accompagnatrice scolaire à la rentrée.
Après avoir reçu plusieurs candidatures, Mme MANGEON informe les membres du Conseil que Mme CAMUS Katia remplacera Mme CHARLES Valérie à compter du 01/09/2016.
Son rôle sera d’effectuer l’accompagnement et la surveillance des enfants lors des transports scolaires (de l’école maternelle de Paron à la cantine de Collemiers) et pendant les repas.
Cette personne sera rémunérée par la Mairie sur la base du 1er échelon de l’échelle 3, indice brut 340, indice majoré 321 du cadre d’emploi des Adjoints Techniques Territoriaux.
❖ Transports Scolaires 2016/2017 (maternelle Paul Bert à PARON)
Mme MANGEON présente les devis reçus des Cars Moreau :
Année scolaire 2016-2017 :
le 1er devis : 71.00 € TTC par jour de fonctionnement
le 2ème devis : prise en charge de l’accompagnatrice soit 18.00 € TTC par jour de fonctionnement Les Cars Moreau nous maintiennent les mêmes tarifs que l’année scolaire précédente
Après délibération le Conseil valide les tarifs pour l’année scolaire 2016-2017 et mandate Mme MANGEON pour la signature des devis.
III.Activités sportives
Mme MANGEON informe les membres du Conseil que Mme Corine CASSON reprendra les séances de biking et activités sportives diverses au Foyer Rural à partir du 12 septembres 2016.
Les séances se dérouleront le lundi de 19h00-20h00 (biking)
et le mercredi de 18h45-20h00 (activités sportives diverses)
Le coût de cette location sera de 40 €/mois, payable par trimestre soit 120 €. (Chauffage, électricité…)
Après délibération, le Conseil accepte à l’unanimité et mandate Mme MANGEON pour établir le contrat.
IV. Avenant n° 16 au contrat ALEASSUR CNRACL
Mme MANGEON présente aux Membres du Conseil le courrier de la SMACL reçu le 28/07/2016. Elle montre les trois exemplaires de l’avenant n°16 concernant les changements intervenus dans la nature et/ou la composition des risques assurés.
Cotisation à percevoir au titre de l’avenant d’un montant de 414.83 €.
Cotisation provisionnelle émise à l’échéance 2015 : 4 661.37 €
Cotisation définitive pour l’année 2015 : 5 076.20 €
Un exemplaire est à leur retourner dès réception, le second est à conserver et le troisième est à fournir à la trésorerie. Après délibération, le Conseil accepte l’avenant n°16 et mandate Mme MANGEON pour sa signature.
V. Questions diverses
∼ Urbanisme : DP 16 T 0010 : pose de velux (avis favorable) ∼ Electrification du Hangar : Mme GREMY est toujours en attente du devis
La séance est levée à 21 heures 30. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 30/09/2016 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.