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Document publié le Jeudi 29 août 2013 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 Aout)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 Août 2013
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 23 août 2013 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Norbert LAGNEAU, Joël THIBAULT, Marie-Rose PETIT et Catherine ROTA.
Absent(s) : Nathalie DEZERT ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Sylvain PICOUET ayant donné pouvoir à Hervé GRANDJEAN, Jean-Pierre DEMEULEMEESTER ayant donné pouvoir à Norbert LAGNEAU, Bernard BORDE ayant donné pouvoir à Catherine ROTA et Angélique DONDEYNE/LEONARD.
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
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Après une réclamation de M. LAGNEAU au sujet de la vente du véhicule des pompiers, mme MANGEON donne la parole à M. DAUTEL David, Chef du CPI. Celui-ci explique que le véhicule qui a été vendu était un véhicule de collection de 1964, que les pièces étaient difficiles à se procurer. Le CPI ayant engagé 750.00 € de frais pour ce véhicule qui n’était pas en état de marche, il a décidé de le vendre au prix de 2800.00 €. Le CPI achète un camion CCF (camion-Citerne Feu Forêt). Coût d’achat : 4200.00€ - 2800.00 € = 1400.00 € uniquement pris en charge par le CPI.
I. CONVENTIONNEMENT CPI
Mme MANGEON rappelle aux Membres du Conseil que le Lieutenant-colonel CALIMACHE, responsable du Groupement Nord était venu en début d’année expliquer les démarches et le fonctionnement d’un éventuel conventionnement. Mme MANGEON demande aux Membres du Conseil leur accord pour ce conventionnement. Le Conseil accepte à l’unanimité, et mandate Mme MANGEON pour signer l’arrêté.
II. NIDS D’HYMENOPTERES
Les nids d’hyménoptères ne sont plus pris en charge par le SDIS, mais le CPI peut si la Commune le souhaite, continuer à les traiter. Après délibération, le Conseil décide de prendre en charge les nids d’hyménoptères. Coût de l’intervention : 1ère heure (forfait de 50 €) puis 20€ la 2ème heure
Prix du bidon de 5L : 112.20 € HT
Bombe aérosol (carton de 12) : 180.00 € HT
Combinaison de protection anti-frelon asiatique : 333.70 € HT
III. AGENT COMMUNAL
Mme MANGEON informe le Conseil que l’agent communal est arrêté jusqu’au 06 octobre 2013 inclus voire plus, elle souhaiterait prendre rendez-vous avec pôle emploi pour trouver un temps partiel en CAE pour une période de six mois ; M. GAUTROIS ne sera pas opérationnel dans l’immédiat. Le Conseil accepte.
IV. DEVIATION SUD DE SENS
Mme MANGEON explique au Conseil qu’elle se rend à toutes les réunions de chantier accompagnée de M. GARNY, après entrevue préalable sur les lieux.
M. GAPILIAN, responsable des travaux de la déviation souhaitait juste faire des reprises sur la route abîmée ; Mme MANGEON lui a fait part de son mécontentement, ainsi toute la rue des Bruyères a été refaite en bi-couche. A la fin des travaux, Mme MANGEON signera en déposant des réserves. Un aménagement de continuité, des barrières de sécurité le long du pont des Bruyères, et des panneaux ont aussi été réclamés.
V. TRANSPORT SCOLAIRE MATERNELLE DE PARON
Mme MANGEON présente les deux devis reçus des Cars Moreau le 29 août 2013 : Année scolaire 2013/2014 :
le 1er devis : 68,34 € TTC par jour de fonctionnement
le 2ème devis : prise en charge de l’accompagnatrice soit 17,23 € par jour de fonctionnement Après délibération le Conseil valide les tarifs pour l’année scolaire 2013-2014 et mandate Mme MANGEON pour la signature des devis.
La séance est levée à 22h15. Prochaine réunion de Conseil le jeudi 26/09/2013 à 20h30.