Compte-Rendu - CR CM 10072020

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Compte-Rendu - CR CM 10072020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Chaniers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10072020)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,

Commune de Chaniers – Conseil Municipal – 10 juillet 2020 1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020

Date de convocation :03/07/2020

L'an deux mille vingt et le dix juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans les lieux habituels de ses séances, sous la présidence de Monsieur Éric PANNAUD, Maire.

Présents : PANNAUD Éric, maire ; FOURRÉ Jean-Luc, GRELET Annie, GRAVELLE Jean-Luc, FIAUD Marie Annick, GIRARD Jean-Paul, BERTOT Jacques, adjoints ; PISSIER Gérard, MONTALESCOT Éveline, TUFFET Francine, CARTON Jean-Pierre, CANUS Daniel, GAUDIN Christine, WATTEBLED Stéphane, GLÉNAUD Claudia et GUÉRIN Florian, conseillers municipaux.

Absents excusés : ALIGANT Sylvie - pouvoir à GAUDIN Christine, BOTON Monique, SIAUDEAU Michel - pouvoir à CANUS Daniel, CALVO Dominique - pouvoir à GIRARD Jean-Paul, MACHEFERT VERDON Graziella - pouvoir à TUFFET Francine, FOURNALES Sandrine - pouvoir à GRELET Annie, MORAUD Laurent – pouvoir à GUÉRIN Florian, LATOUCHE Céline – pouvoir à GRAVELLE Jean-Luc, TREFFANDIER Nathalie - pouvoir à GLÉNAUD Claudia, LE MENI Nadège - pouvoir à PISSIER Gérard et GIRAUDEAU Samuel.

Secrétaire de séance : BERTOT Jacques

ORDRE DU JOUR :

1- Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal pour l’élection des sénateurs du dimanche 27 septembre 2020.

2- Vote des subventions aux associations pour l’année 2020.

3- Informations et questions diverses

1- Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal pour l’élection des sénateurs du dimanche 27 septembre 2020 (n°055).

Monsieur le Maire informe l’assemblée que vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs ; Vu la circulaire ministérielle du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs ; Vu l'arrêté préfectoral du 30 juin 2020 fixant le nombre des délégués, des délégués supplémentaires et des suppléants à élire, ainsi que le mode de scrutin, il y a lieu de délibérer sur la désignation des délégués et suppléants pour l’élections des sénateurs.

Le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à

l’ouverture du scrutin, et des deux membres présents les plus jeunes. Il s’agit de M Gérard PISSIER,

Mme Eveline MONTALESCOT, M GUERIN Florian et Mme GLENAUD Claudia. La présidence du

bureau est assurée par le Maire.

La seule liste déposée et enregistrée par le président du bureau avant l'ouverture du scrutin, est

composée comme suit: - Liste « Eric PANNAUD »

Le président du bureau rappelle l'objet de la séance qui est l'élection de délégués titulaires et leurs

suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020. L'élection de ces délégués et

leurs suppléants a lieu sur une liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec

application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Après

enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Commune de Chaniers – Conseil Municipal – 10 juillet 2020 2

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 25

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 25

A obtenu : liste « Eric PANNAUD » 25 voix,

soit les délégués et leurs suppléants suivants :

2- Vote des subventions aux associations pour l’année 2020 (n°056)

Monsieur le Maire rappelle que l’enveloppe globale des subventions a été prévue au budget primitif

2020. Il indique que la commission des Associations s’est réunie, dernièrement, en vue de procéder

à la répartition des subventions entre les divers organismes et associations.

Mme MONTALESCOT, en tant que membre du bureau de l’association Etoil’Clown, quitte la séance

pour le vote de la subvention de cette association.

M. WATTEBLED, en tant que membre du bureau de l’association ACCA, quitte la séance pour le vote

de la subvention de cette association.

M GIRARD, en tant que membre du bureau de l’association ADAPAEF, quitte la séance pour le vote

de la subvention de cette association.

M.BERTOT, en tant que membre de l’amicale des boules de pétanque, quitte la séance pour le vote

de la subvention de cette association.

Le conseil municipal, invité à se prononcer pour chaque subvention, à l’unanimité des membres

présents ou représentés, décide d’attribuer les subventions aux associations telles qu’elles sont

énoncées dans le tableau ci-dessous :

LISTE ERIC PANNAUD

Liste des délégués Liste des suppléants

1 – Eric PANNAUD 1 – Laurent MORAUD

2 – Annie GRELET 2 – Nathalie TREFFANDIER

3- Jean-Luc FOURRÉ 3 – Dominique CALVO

4 – Marie-Annick FIAUD 4 – Francine TUFFET

5 – Jacques BERTOT 5 – Stéphane WATTEBLED

6 – Sylvie ALIGANT

7 – Jean-Luc GRAVELLE

8 – Sandrine FOURNALES

9 – Samuel GIRAUDEAU

10 – Eveline MONTALESCOT

11 – Gérard PISSIER

12 – Graziella MACHEFERT VERDON

13 – Daniel CANUS

14 – Claudia GLENAUD

15 – Michel SIAUDEAU

Commune de Chaniers – Conseil Municipal – 10 juillet 2020 3

PROPOSITIONS OBSERVATIONS

ASSOCIATIONS assurant l’encadrement d’enfants

AS Foot 2000 (dont 1445 € dédommagement

entretien terrain)

Judo Club Chagnolais 555

Atelier 10 555

Amicale Boules Chagnolaises 555

TEKC 17 555

Sous-total 4220

ASSOCIATIONS Sportives

Chaniers Aventure VTT 170

Club Gymnastique Volontaire 170

Association Qi Gong et Bien-Etre à

Chaniers

170

Club de jeux de Simulation

Saintongeais

170

ACCA 170

Darts club 170

Sous-total 1020

ASSOCIATIONS d’intérêt local

APE Ronsard 110

Mélody 170 Association non chagnolaise mais avec

enfants de Chaniers

Comité d’Animation de Chaniers 500

Coup de Pouce 2 100

Amicale Franco Portugaise des

2 rives

170

Cercle des Amateurs de

Curiosités17

170

Les Sans Un Comédiens 170

La compagnie Théatr’ô Vert 170 Association non chagnolaise mais avec

enfants de Chaniers

Sous-total 3 560

ASSOCIATIONS Chagnolaises dont l’intérêt n’est pas local

Etoil’Clown 170

Les amis de l’association Familia

Bandistica de Neira

170

ADAPAEF 170

Sous-total 510

ASSOCIATIONS non Chagnolaises d’intérêt national

Ligue contre le Cancer 30

Paralysés de France 30

Prévention routière 30

Don du sang 30

Anciens Combattants 170

Sous-total 290

TOTAL 9 600

Commune de Chaniers – Conseil Municipal – 10 juillet 2020 4

3- Informations et questions diverses.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures.