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Déliberation - 1370468
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Beauchamps.
Lien du pdf (Déliberation - 1370468)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE DE BEAUCHAMPS
1 rue de la Mairie 80770 BEAUCHAMPS
Tél. 03 22 26 13 11
Email : contact@beauchamps.fr - Site : www.beauchamps.fr
Liste des délibérations prises suite à la réunion de conseil municipal
du 20 juin 2023
Date de la
séance
et n° de la
délibération
Objet
Délibération
acceptée ou
refusée
Commentaire
20/06/2023 –
2023-023
Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions Sujétions Expertise Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
Acceptée
20/06/2023 –
2023-024
Cadeau départ en retraite d'un agent
communal (agent de maîtrise Gina) Acceptée
20/06/2023 –
2023-025 Révision tarif garderie Acceptée
20/06/2023 –
2023-026
Bibliothèque - Signature convention relative
à la mise en place d'ateliers informatiques
pour les séniors
Acceptée
20/06/2023 –
2023-027 Contribution aux dépenses du SIPPH 2023 Acceptée 20/6/2023 –
2023-028
Subvention à l'association Les Amis de la
Résistance Acceptée