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Déliberation - 2171356
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Beauchamps.
Lien du pdf (Déliberation - 2171356)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE BEAUCHAMPS
1 rue de la Mairie 80770 BEAUCHAMPS
Tél. 03 22 26 13 11
Email : contact@beauchamps.fr - Site : www.beauchamps.fr
Liste des délibérations prises suite à la réunion de conseil municipal
Du 14 avril 2026
Date de la
séance
et n° de la
délibération
Objet
Délibération
acceptée ou
refusée
Commentaire
14/04/2026 –
2026-015
Election du Président de séance pour l’examen du
Compte Financier Unique (CFU) 2025 Acceptée
14/04/2026 –
2026-016
Approbation du Compte Financier Unique du
budget principal « Beauchamps » de
l’exercice 2025
Acceptée
14/04/2026 –
2026-017
Budget principal « Beauchamps »
Affectation du résultat 2025 de la section de
fonctionnement
Acceptée
14/04/2026 –
2026-018
Renouvellement de la commission
communale des impôts directs Acceptée
14/04/2026 –
2026-019 Désignation du correspondant défense Acceptée 14/04/2026 –
2026-020
Subvention à l’Association « Union Sportive
Beauchamps » (Basket) – Année 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-021
Subvention au Comité des Fêtes de
Beauchamps - Année 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-022
Subvention à l’Association « RPI de la Vallée
de la Bresle » Année 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-023
Subventions aux diverses associations –
Année 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-024
Subvention de fonctionnement au Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) -
Année 2026
Acceptée
14/04/2026 –
2026-026
Participation S.I.V.O.M. de Gamaches
Année 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-027
Participation au fonctionnement du SMUR
de la Ville d’Eu - Exercice 2026 Acceptée
14/04/2026 –
2026-028
Signature d’une convention de servitude entre
RTE (Réseau de Transport d’Electricité) et la
commune, relative à l’enfouissement de la
ligne Haute tension 90 000 volts pour la
liaison Dosset - Saucourt sur la parcelle
cadastrée section A n° 41
Acceptée
14/04/2026 –
2026-029
Signature d’une convention de servitude entre
RTE (Réseau de Transport d’Electricité) et la
commune, relative à l’enfouissement de la
ligne Haute tension 90 000 volts pour la
liaison Dosset - Tréport sur la parcelle
cadastrée section A n° 41
Acceptée