Déliberation - 1635456

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Déliberation - 1635456 Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Beauchamps. Lien du pdf (Déliberation - 1635456)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques, MAIRIE DE BEAUCHAMPS

1 rue de la Mairie 80770 BEAUCHAMPS

Tél. 03 22 26 13 11

Email : contact@beauchamps.fr - Site : www.beauchamps.fr

Liste des délibérations prises suite à la réunion de conseil municipal

Du 04 avril 2024

Date de la

séance

et n° de la

délibération

Objet

Délibération

acceptée ou

refusée

Commentaire

04/04/2024 –

2024-006

Subventions aux diverses associations -

Année 2024 Acceptée

04/04/2024 –

2024-007 Subvention de fonctionnement au CCAS Acceptée 04/04/2024 –

2024-008 Participation SIVOM de Gamaches Acceptée 04/04/2024 –

2024-009

Contribution de la commune aux

dépenses du SIPPH – Exercice 2024 Acceptée

04/04/2024 –

2024-010

Participation fonctionnement du SMUR

de EU - Année 2024 Acceptée

04/04/2024 –

2024-011

Vote des taux de la fiscalité directe locale

2024 Acceptée

04/04/2024 –

2024-012

Budget commune - Vote du budget

primitif 2024 Acceptée