Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 3
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 4
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 5
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 1
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P4 3
unknown - Métropole - Metz - C280920 P3 2
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P7 2
unknown - Métropole - Metz - C 250618 P3 2
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P2
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P1
unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 2
Document publié le Mardi 6 décembre 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 121216 P3 2)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Économie et finances,
HARMONY PARK | 1 bd Solidorié | 8P 55025| 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 1.03 87 20 10 00| F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 74 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 26
Absent(s) : 9
Date de convocation : 6 décembre 2016 Vote(s) pour: 91 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 12 décembre 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2016-12-12-CC-3.2 :
Remplacement de Monsieur Patrick GERUM, démissionnaire, au Conseil d'Administration de la Régie HAGANIS.
Rapporteur: Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la démission de Monsieur Patrick GERUM de son mandat de Conseiller communautaire, CONSIDERANT la nécessité de procéder au remplacement de Monsieur Patrick GERUM au Conseil d'Administration de la Régie HAGANIS au sein duquel il siégeait en qualité de représentant de Metz Métropole,
DECIDE de désigner Monsieur Pascal HUBER en qualité de représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la Régie HAGANIS en remplacement de Monsieur Patrick GERUM, démissionnaire.
Pour extrait conforme
Metz, le 13 décembre 2016.
Pour le Président et par. Î Metz VX
COMMUNAUTE V'AGGLOHERATION 7°
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MÉTROPOLE COIAAUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATON
HARMONY PARK| 11 bd Soliloulé | BP 55025 | 57071 HAETZ CEDEX 3
1.03 87 20 10 00 {F. 03 87 20 10 29 | www.motrmetropote.fr
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légaiité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre Observations
Délibérations Conseil de Communauté.
Lundi 12 décembre 2016.
À Point 4 - instalation d'un nouveau Conseiller
communautaire titulaire en remplacement de Monsieur
GERUM et d'un nouveau Conseiller communautaire
suppléant en remplacement de Monsieur LINHART.
Point 2 - Election d'un membre du Bureau
Annexe : Signature des ékis.
Point 3.1 - Remplacement de Monsieur GERUM au
SCOTAM.
Point 3.2 - Remplacement de Monsieur GERUM au CA
de la Régie HAGANIS.
Point 3.3 — Désignation d'un représentant de MM au CA
de la SAEML Metz Technopôle en remplacement de
Monsieur MARCHAL.
Point 3.4 - Désignation dans diverses Commissions
d'étude thématiques.
Point 3.5 — Désignation d'un représentant de MM au CA
de la Mission Locale du Pays Messin en remplacement
de Madame AGUASCA.
xt Point 41 — Décision Modificative 3-2016.Autorisations
de Programme — vote, abondement, prolongation des
durées de vie el ajustement des échéanciers de crédits
de paiements.
Point 4.2 — Décision Modificative 3-2016 :
- Annexe : DM2 - Budget Principal.
- Annexe : DM2 - Budget annexe “Déchèteries".
- Annexe : DM2 - Budget annexe ‘OM Déchets
ex-VSP".
- Annexe : DM2 — Budgot annexe "Transports
Publics.
- Annexe : DM2 - Budget annexe “Zones en
régie”.
Point 4.3 - Subventions et opérations comptables entre
le budget principal et les budgets annexes — année
2016.
Nombre total des actes transmis :
x 10 délibérations dont 2 accompagnées d'annexes.
De
x
À
X
x
_.—
Contrôle de légalité
|
PRÉFECTURE DE LA MOSELLE
_2CTAJ,|
1 4 DEC. 2016
ARRIVEE
RDE LEGAUTE
W
Fait à Metz, le 13 décembre 2016
Pour le Président
_Le Directeur Général des Services
1è EC Hé naiss
Pc æ