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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
Réunion du Conseil Municipal
du mardi 7 mars 2023 à 18h30
Elus Présents : ABELLA Gérard, FARO-TAURINES Bernadette, ARGELIES René, JOFFRE Edith, JACQUET Jean-François, ALBERT Sylvie, LORIZ-GOMEZ Sylviane, PLARD Geneviève, CASSAN Pierrette, ENJALBY Christiane, ENJERLIC Philippe, JAMME-SERRES Arnaud, BONHUIL-SABOT Frédéric, GIL Sandrine, LACROIX Olivier, DUIVON Stéphane, LEGRAND Mélanie, MORLA Alexandre, VIEREN Dominique, SIMAEYS Julia.
Elus Absents avec procurations : LONG Jean-Emmanuel (JACQUET Jean-François), FERREIRA Sylvie (JOFFRE Edith),
Elu Absent : DUMOULIN Alexandre.
Secrétaire de séance : ALBERT Sylvie
Délibération n°2023-01 : Urbanisme – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Commune en 2022
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-02 : Finances – Indemnités de fonction attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux Délégués – Modification de la délibération n°2020-54 du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2020
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-03 : Finances – Budget principal – Approbation du Compte Administratif 2022
Approuvée, hors la présence de Mr le Maire, à la majorité des membres présents (20 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-04 : Finances – Budget principal – Approbation du Compte de Gestion 2022
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-05 : Finances – Budget principal – Affectation du Résultat 2022 Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-06 : Finances – Budget principal – Approbation du Budget Primitif 2023 Approuvée à la majorité des membres présents (18 votes pour , 1 abstention : Mr VIEREN Dominique ; Mme FARO-TAURINES Bernadette, Mr JAMME-SERRES Arnaud et Mr DUIVON Stéphane ne prenant pas part au vote en leur qualité de membres de l’UNRPA)
Délibération n°2023-07 : Urbanisme – Cession de la parcelle cadastrée section AA n° 331 Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-08 : Urbanisme – Modification de la délibération n°2022-38 en date du 28 juillet 2022 portant dénomination de la voie de desserte des lots à bâtir de l’opération de la « SA PROMOLOGIS » en entrée sud de la commune – Nouvelle dénomination Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-09 : Personnel – RIFSEEP - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Modification des critères d’attribution du CIA
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-10 : Personnel – Modification du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-11 : CABM – Fonds de Soutien aux Communes – Opération d’aménagement du cœur de Ville – Requalification du Boulevard Pasteur et de la rue des Ecoles aux abords du Pôle Enfance Jeunesse « Les Canaillous »
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-12 : CABM – Fonds de Soutien aux Communes – Extension du système de vidéo protection
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 vote contre : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-13 : CABM – Service Commun – Système d’Information Géographique – Adhésion de la Commune de Béziers au Service Commun
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 abstention : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-14 : CABM – Approbation du rapport d'activités 2020-2021 Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-15 : Administration Générale – Lutte contre les dépôts illicites – Convention de mise à disposition de caméras de chasses entre la Commune de Boujan sur Libron et le SICTOM Pézenas-Agde – Autorisation de signature
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-16 : Administration générale – Opération 8 000 arbres par an pour le Département de l’herault – 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-17 : Administration générale – Motion de soutien à la défense de nos traditions
Approuvée à la majorité des membres présents (21 votes pour et 1 vote contre : Mr VIEREN Dominique)
Délibération n°2023-18 : Sport – Fixation des tarifs de Boujan Courant Approuvée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°2023-19 : Festivités – Feria du Novillo – Convention d’occupation du domaine public et de ses dépendances – Autorisation de signature
Approuvée à la majorité des membres présents (20 votes pour, 1 abstention : Mr VIEREN Dominique ; Mr Olivier LACROIX ne prend pas part au vote en sa qualité de membre du bureau de l’Association Toros y CAMPO)
Le Conseil municipal, à la majorité (20 votes pour ,1 abstention : Mr VIEREN Dominique ; Mr Olivier LACROIX ne prend pas part au vote en sa qualité de membre du bureau de l’Association Toros y CAMPO)