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Déliberation - Liste des deliberations 16062025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq et le seize juin à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Boujan sur Libron, régulièrement convoqué, s'est réuni en son lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire en session ordinaire.
Date de convocation du conseil municipal : 10 juin 2025.
Etaient présents : Gérard ABELLA, Jean-Emmanuel LONG, Bernadette FARO TAURINES, René ARGELIES, Edith JOFFRE, Sylvie ALBERT, Sylviane GOMEZ LORIZ, Geneviève PLARD, Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC, Arnaud JAMME SERRES, Frédéric BONHUIL SABOT, Sandrine GIL, Olivier LACROIX, Stéphane DUIVON, Mélanie LEGRAND, Dominique VIEREN,
Absents représentés : Jean-François JACQUET (René ARGELIES), Sylvie FERREIRA (Gérard ABELLA), Alexandre MORLA (Philippe ENJERLIC), Julia SIMAEYS (Bernadette FARO TAURINES)
Absents : Alexandre DUMOULIN
Secrétaire de séance : Edith JOFFRE
Présents : 18
Procurations : 4
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 avril 2025
Délibération n°0 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au Maire
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par M. le Maire pour la période du 8 avril au 16 juin 2025 en application de la délégation de principe accordée par la délibération n°2024- 7 du 25 mai 2020.
Le conseil municipal prend acte.
Délibération n°28 Budget principal – Approbation du Compte de Gestion 2024
Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°29 Budget principal – Vote du Compte Administratif 2024
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°30 Budget principal – Affectation définitive du résultat de clôture 2024
Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°31 Acquisition des parcelles cadastrées section AS n°29, 43, 49 et 115 lieu-dit « les Balcouses » - Autorisation de signature de l’acte
Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN) Délibération n°32 Zone d’Aménagement Concerté de la Plaine : Validation du dossier de consultation pour la procédure de mise en concurrence pour le choix de l’aménageur
Pour : 18 Contre : 1(M. VIEREN) Abstention : 0
Délibération n°33 Ouverture dominicale des commerces de détail en 2026
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°34 Crèche « Les Sépious » – Avenant n°2 au contrat de concession de service pour la gestion et l’exploitation de la crèche
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°35 Création d’emplois non permanents suite à accroissement d’activité - Article L 332-23 1° du Code général de la fonction publique – Services de police municipale / technique / animation
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°36 La Poste Agence Communale (LPAC) – Renouvellement de la convention de partenariat
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°37 Enquête publique complémentaire sur l’approvisionnement en bois de la centrale de Provence exploitée par GAZELENERGIE GENERATION – Avis du conseil municipal
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0
La liste des délibérations votées au cours de la séance est consultable en mairie et publiée sur le site de la ville de Boujan sur Libron https://www.boujansurlibron.com/