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Déliberation - Liste des deliberations 05032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 05032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°0 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au Maire en application de la
délégation de principe accordée par délibération n°2024-7 du 25
mai 2020 - Période du 29 janvier au 5 mars 2026
Le conseil municipal prend acte.
Délibération n°7 Budget principal - Reprise anticipée des résultats 2025 Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°8 Budget principal – Vote du budget primitif 2026 Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°9 Budget principal – M57- Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement - Année 2026
Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
Délibération n°10 Pôle sportif – Aménagement d’un terrain de sport synthétique nouvelle génération – Demande de subvention au titre de la DETR
2026
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°11 Pôle sportif – Aménagement d’un terrain de sport synthétique nouvelle génération – Demande de subvention auprès du
Département de l’Hérault
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°12 Service technique - Création d’un emploi non permanent suite à accroissement d’activité – L332-23 1° du Code Général de la
Fonction publique
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°13 Acquisition des parcelles de terrains cadastrées section AM n°2, AN n°44, AN n°53, AO n°55, AS n°106 et AS n°157 – Succession
vacante LUPERINI – Autorisation de signature de l’acte
Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 1 (M. VIEREN)
La liste des délibérations votées au cours de la séance est consultable en mairie et publiée sur le site de la ville de Boujan sur Libron https://www.boujansurlibron.com/