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Déliberation - Liste des deliberations 15122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15122025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE { ‘s
| à Ville de DEPARTEMENT DE L'HERAULT F5 BOUJAN
SUR
«| LIBRON
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°0 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des
délégations d'attribution du conseil municipal au Maire en
application de la délégation de principe accordée par
délibération n°2024-7 du 25 mai 2020 - Période du 27
novembre au 15 décembre 2025
Le conseil municipal prend acte.
Délibération n°59 Autorisation d'utilisation du quart d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 1
Délibération n°60 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Pour : 20 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n°61 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée —
Schéma directeur cyclable: Fonds de concours pour la
réalisation de l'aménagement cyclable avenue Albert CAMUS
Pour: 20 Contre : O Abstention : O
Délibération n°62 Protection sociale complémentaire - (Convention de
participation pour la couverture du risque frais de Santé des
agents — Adhésion au contrat collectif proposé par le CDG34
Pour : 20 Contre : O Abstention : O
Délibération n°63 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Permis de louer - Modification du périmètre
Pour : 20 Contre : O0 Abstention : O
Délibération n°64 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Pacte Territorial France Rénov’ - Participation communale au titre
des façades
Pour : 20 Contre : 0 Abstention : O
Délibération n°65 Boulevard du Languedoc - Réalisation d'une liaison cyclable — Domaine public routier départemental RD15 - Convention
d'entretien
Pour : 20 Contre : 0 Abstention : 0
La liste des délibérations votées au cours de la séance est consultable en mairie et publiée sur le site de la ville de Boujan sur Libron https://www.boujansurlibron.com/