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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2026 04 23 Liste delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2026 04 23 Liste delib)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
LOLRE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 23 avril 2026
TE Vie institutionnelle - Installation des conseillers communautaires
DELCC-2026- | Vie institutionnelle - Election du Président de la communauté de communes | Pour 38 — blanc : 10 — nul
04-136 Loire Layon Aubance :1— Autres candidats : 3
DELCC-2026- | Vie institutionnelle - Fixation du nombre de Vice-Présidents et membres du | Adoptée à l'unanimité
04-137 bureau
_ - - Nul: De Vie institutionnelle - Election du ler Vice Président PONS SNS
DELCC-2026- |... … … . : LE Pour 47 — Blanc : 1 - Nul: 04-139 Vie institutionnelle - Election du 2eme Vice Président 2 — Autres candidats : 2
Dan Vie institutionnelle - Election du 3eme Vice Président Pour 47 — Blanc 4— nul
Dana Vie institutionnelle - Election du 4eme Vice Président Pour 43 — Blanc 6 — Nul 3
_ _ _ - Nul1 Mn Vie institutionnelle - Election du 5eme Vice Président SE LE
A Vie institutionnelle - Election du 6eme Vice Président Pour 47 Blanc 2 - Nul 3
ES Vie institutionnelle - Election du 7eme Vice Président Pour 41— Blanc 8 — Nul 3
: _ _ — nul 2 es 2026 Vie institutionnelle - Election du 8eme Vice Président ours Ben? nu
_ _ —Bl DL os Vie institutionnelle - Election du 9eme Vice Président ROUDESS nes
-2026- 47- - nul 1 Da Vie institutionnelle - Election du 10eme Vice Président PEUR PR ERE SEEN
. _ 45-BI — Nul 2 De Vie institutionnelle - Election du 1er Conseiller Délégué PEU ESFRES ENS
_ - NS BI - Nul1 Re A Si Vie institutionnelle - Election du 2eme Conseiller Délégué DO OO
DELCC-2026- |. . … … . . dé € Pour 42 — Blanc 3 — nul 1 04-150 Vie institutionnelle - Election du 3eme Conseiller Délégué _ Autre candidat : 6
_ - —BI 1 PPS Vie institutionnelle - Election du 15eme membre du bureau Pour 51 ane
RP Vie institutionnelle - Election du 16eme membre du bureau Pour 48 — Blanc 4
: - p _ se PE soi Vie institutionnelle - Election du 17eme membre du bureau CUS SERRES
h - - BI 3 Daise Vie institutionnelle - Election du 18eme membre du bureau ANS ane
_ - BI Dane 0 Vie institutionnelle - Election du 19eme membre du bureau DOUTE ne
ae os Vie institutionnelle - Election du 20eme membre du bureau ROUES ONE UE
_ - — BI 5 Dates Vie institutionnelle - Election du 21eme membre du bureau POUR ane
- - — BI — Nul DELCCE NES Vie institutionnelle - Election du 22eme membre du bureau Pour 37 anc 12 “
04-158 3
- - — BI -nul1 Pr Vie institutionnelle - Election du 23eme membre du bureau Pour 50 anc1—nu
-2026- 48 - Blanc 3— Re Vie institutionnelle - Election du 24eme membre du bureau Pour 48 ane Nul1
: - —BI — Nul 3 Der Vie institutionnelle - Election du 25eme membre du bureau Do ONE ROC
CC du 5 mars 2026 De Vie institutionnelle - Election du 26eme membre du bureau OMS EnE RUE
es Vie institutionnelle - Election du 27eme membre du bureau Pour 47 Blancs
on ru Vie institutionnelle - Lecture de la charte de l'élu local Acoptser Hungnimite
Le Président Le decrétai
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Mise en ligne sur le site communautaire, le 24/04/2026
CC du 5 mars 2026