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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 090322
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 090322)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Consommateurs,
Bureau Permanent du 9 MARS 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2022-09 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2022-010
Politique de la Ville : Approbation de la convention avec l’Aile Sud Bourgogne pour la mise en œuvre des clauses d’insertion dans les marchés de travaux dans le cadre du programme de rénovation urbaine du quartier de La Chanaye-Résidence
2022-011 Pôle aquatique : Modification des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des piscines communautaires
2022-012 Petite enfance : Approbation de la convention entre l’Education Nationale, Mâcon et MBA en faveur du dispositif actions-passerelle
2022-013 Développement économique : Approbation de l’avenant n°1 de prorogation de la convention relative à l’aide à l’immobilier d’entreprise avec la SCI « LA CLAIE »
2022-014 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société « Ma Chambre à Saint-Amour » à Saint-Amour-Bellevue
2022-015 Aménagement : Suppression de la ZAC des Berthilliers à Charnay-Lès-Mâcon
2022-016 Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 1er semestre 2022
2022-017 Grand cycle de l’eau : Approbation des conventions de gestion GEMAPI avec les communes pour l’année 2022
2022-018 Grand cycle de l’eau : Approbation des conventions de gestion assainissement des eaux usées avec les communes pour l’année 2022
2022-019
Fonds de concours : « Développement local » 2017-2019 : Approbation de l’avenant n°2 de prorogation de la convention de versement à la commune de Leynes pour les travaux de sécurisation de l’entrée de l’agglomération
2022-020
Fonds de concours : « Développement local » 2017-2019 : Approbation de l’avenant n°3 de prorogation de la convention de versement à la ville de Mâcon pour les travaux de réhabilitation de l’ancien cinéma des Cordeliers