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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 090921
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 090921)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Bureau Permanent du 9 SEPTEMBRE 2021
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2021-65 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2021-66
Déchets Ménagers et Assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 2ème semestre 2021
2021-67
Fonds de concours « Aide au développement local » : Approbation de l’avenant de prorogation de la convention de versement à la commune de Leynes pour les travaux de sécurisation de l’entrée de l’agglomération
2021-68
Fonds de concours « Aide au développement local » : Approbation de l’avenant de prorogation de la convention de versement à la commune de Senozan pour les travaux de voirie 2019, rue des Perrières